Quotas CO2 payants par anticipation ?

En ce moment, l'actualité est ailleurs. Mais cela donne des idées …

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Un décret d'application d'un amendement à la loi de finance 2011, prévoit de rendre payants entre 5,5 et 15% des permis d'émission de CO2 pour 2011 et 2012. En vigueur à partir du 27 février, le texte serait contraire au droit européen.

Changer les règles en cours de route. C’est ce que s’apprête à faire la France dans l’attribution de ses quotas de CO2 pour les deux années à venir. Le plan national d’allocation de permis d'émission, défini pour la période 2008-2012, a prévu l'attribution gratuite pour les entreprises des quotas dont elles ont besoin.

Mais un amendement à la loi de finance 2011 du sénateur Philippe Marini (UMP) prévoit de rendre payants une partie des quotas attribués par la France en 2011 et 2012. Selon le projet de décret de mise en œuvre du texte, obtenu par EurActiv.fr, et qui entre en vigueur le 27 février 2011, les secteurs fortement exposés à des fuites de carbone devront acheter 5,5% de leurs quotas. La part sera de 15% pour les autres secteurs.

Ces permis d'émission constituent une sorte de "droit à polluer" pour les entreprises. Ils permettent à la France et plus largement à l’Union européenne, de respecter leurs engagements pris dans le cadre du protocole de Kyoto pour lutter contre le changement climatique.

Réserve vide

Dans l'UE, les quotas sont théoriquement attribués gratuitement aux entreprises jusqu'en 2013. Après cette date, les Européens ont décidé de les rendre payants. Certaines societés soumises à une forte concurrence mondiale, et qui pourraient envisager de délocaliser leur activité si les contraintes financières étaient trop lourdes, disposeront toujours d’une partie de leurs permis d’émission gratuitement.

La volonté de rendre payante une partie des quotas par anticipation en France n'est pas nouvelle. Une première tentative avait eu lieu en 2008. Elle avait finalement échoué. Car toute modification a posteriori du plan de quotas français est contraire au droit européen. La décision actuelle s'explique par l'absence de surplus de quotas pour les nouvelles entreprises qui souhaitent faire leur entrée sur le marché français, ou aux societés d’étendre leur activité. Le plan national d’allocation de quotas pour 2008-2012 prévoyait une réserve de permis d'émission. Mais celle-ci est quasiment vide, deux ans avant la fin de la période.

Source.

@@@@@@

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51.  joletaxi | 3/03/2011 @ 11:55 Répondre à ce commentaire

JG2433 (#50),

je parlais de la conséquence inévitable,à savoir l’explosion plus que probable de ce site…

52.  Murps | 3/03/2011 @ 14:11 Répondre à ce commentaire

joletaxi (#51), ou le racket…

Je vois d’ici le milieu associatif et politique corse qui nous tombe dessus pour discrimination et toussa…
😀

Blague à part, si vous avez besoin de dons pour payer un nouveau serveur, je vous enverrai ma contribution avec plaisir et sans contrepartie aucune.
😉

53.  JG2433 | 3/03/2011 @ 14:35 Répondre à ce commentaire

joletaxi (#51),
Aïe… Désolé ! 🙁
Je n’avais donc rien compris de votre post (# 49) à miniTax (# 48)…

54.  parousnik | 3/03/2011 @ 15:27 Répondre à ce commentaire

Marot (#45),
Partie de rapport… qui précise dans ces premières lignes…
« En raison du manque de données fiables, ces estimations ne sont pas exhaustives et nécessite d’avantage de travail »

Et puis je suis calme… contrairement à certains qui n’ont d’autres arguments qu’une ironie méprisante ou argumente par l’insulte.
Pourtant il y a de quoi être sceptique sur bien des sujets… notemment l’aspartame… et ce n’est certainement pas parce que les médias de masse commencent à en parler que je vais me mettre a consommer des produits contenant celui-çi E951 ou l’acésulfame-K… E950. Hier la littérature contestataire ou sceptique n’était pas disponible dans toutes les librairies contrairement à la littérature de la pensée unique… Aujourd’hui le net à quelque peu libérer l’information… mais on peut se souvenir que l’abolition de l’esclavage n’a pas plu à nombre d’esclaves. Aujourd’hui le même phénoméne se produit… sur le net.

55.  Papyjako | 3/03/2011 @ 18:04 Répondre à ce commentaire

parousnik (#54),

ce n’est certainement pas parce que les médias de masse commencent à en parler que je vais me mettre a consommer des produits contenant celui-çi E951 ou l’acésulfame-K… E950

Je ne vois pas ce que ces saloperies viennent faire dans le débat qui nous occupe. Je n’ai jamais consommé non plus de ces saletés, et c’est pas demain la veille … nous avons donc au moins un point commun. Mais cela ne me fera pas avancer d’un poil dans la direction du « bio ».

56.  Marot | 3/03/2011 @ 18:15 Répondre à ce commentaire

parousnik (#54)
Je suis bien d’accord avec vous sur ce message.

57.  RDEURO | 3/03/2011 @ 18:25 Répondre à ce commentaire

Murps (#36),
Je vous suggère la lecture su très bon livre du Dr Philippe Lagarde
« Comment peut-on échapper aux maladies ? »

La durée de vie ne pourra que se s’inverser dans les prochaines années

actuellement, nous en sommes encore dans un léger allongement qui devrait se retourner dès que les jeunes de 15 à 30 ans seront plus vieux. Les courbes données sont des estimations sur la base du passé et non du mode de vie de nos jeunes et tout le monde connait les effets néfaste de l’alcoolisme et cuites répétées (je n’ai pas dit de boire de temps en temps un verre de vin qui lui est bénéfique) et tout autre substances consommées avec abondance et qui ne l’était pas il y a encore 20 ans… Prendre un peu nuit rarement, seul les excès finissent par nuire. Les jeunes d’aujourd’hui seront les vieux de demain et demain, nous seront fixé sur leur espérance de vie…

58.  Monmon | 3/03/2011 @ 19:18 Répondre à ce commentaire

Murps @36
Je suis d’accord que rien n’indique une chute de la durée de vie.
Cependant l’examen des pyramides des ages depuis 1900 montre
que l’on est passé d’une attrition forte et régulière de toutes les tranches d’age par maladie et accidents, à une attrition faible, voire très faible pour les femmes, suivie par un déclin très brutal .
Ce changement dans l’organisation des profils souligne la faible marge d’amélioration de la durée de vie qu’il nous reste à, espérer jusqu’à un age avancé et met en évidence sans doute la morbidité génétique de Sapiens qui voit actuellement toute une classe d’age disparaître en moins de 20 ans. L’ espérance de vie des femmes tend d’ailleurs actuellement vers une asymptote. Les hypothèses à 130 ans me semblent donc irréalistes sauf à bricoler ce pauvre Sapiens.

Par contre l’aversion naturelle des mammifères que nous sommes à tout ce qui n’est pas familier explique sans doute la peur que provoque toutes les nouveautés alimentaires et médicamenteuses.
Des contre mesures raisonnables aux excès mis en évidence devraient éviter les grandes catastrophes sans délacer significativement l’age de la mort.

59.  Murps | 3/03/2011 @ 20:57 Répondre à ce commentaire

Monmon (#58), bien d’accord avec vous mais vous êtes hors sujet par rapport à RDEURO qui pense que l’espérance de vie va commencer à diminuer. 😉

Qu’elle cesse d’augmenter et qu’elle finisse par fluctuer autour d’une valeur moyenne (élevée) est le scénario le plus probable à mon sens.

Le bouquin que cite RDEURO est une pure spéculation du même tonneau que la théorie RCA et ses catastrophes.

La hausse de la mortalité dans les pays développés à cause de la pollution est un vrai fantasme que rien ne corrobore.

60.  Monmon | 3/03/2011 @ 21:37 Répondre à ce commentaire

Murps @059
Je corrige ma phrase finale, mais je partage votre point de vue:
Des contre mesures raisonnables aux excès mis en évidence devraient éviter les grandes catastrophes démographiques annoncées, sans que s’allonge significativement la durée de la vie.

61.  RDEURO | 3/03/2011 @ 21:53 Répondre à ce commentaire

Murps (#59),
Pas du tout, regarde la parcourt et la qualité du professeur qui l’a écrit.
Il faut le ire avant d’émettre la moindre critique ce que certains savent faire et d’autres moins.

Dans son livre, il dénonce aussi les produits des laboratoires qui sont en générale éfficace mais pas au niveau qu’ils pourraient être car sous-dosé afin de garantir une marge plus confortable dans le temps etc… Très instructif et je le recommende

Regardez ce que les jeunes avalent comme poisons (drogues, exces régulier d’alcool etc… autre exemple, le nombre dejeunes avec des problème auditifs très jeune en raison d’une sur-exposition à des niveaux sonores trop élevés etc… ancore des abus)… Sans ces abus, leur espérance de vie serait certainement identique ou dans la même fourchette d’espérance que la notre et de celle très proche de nous (les45/50 ans qui pourront peut être vieillir un peu plus).
Q: Quel est l’intéret de vivre plus longtemps… vieux ?
Il me semble qu’un age entre 81 – 90 est vraiment un bel âge. Dans ma famille, aucun homme n’a dépassé 65 ans alors… Je dis, vivons bien le temps qu’il nous est donnée et nos enfants (hors controle des idéologistes) assureront et représenteront avec dignité notre héritage et combat pour la liberté. Les enfants apportent une évolution à notre patrimoie génétique, avec eux, on poursuit notre chemin…

J’arrête ce hors sujet =>

62.  Araucan | 3/03/2011 @ 22:09 Répondre à ce commentaire

Réinvention de l’eau chaude et augmentation des émissions de CO2

http://www.euractiv.com/fr/cli.....ews-502548

63.  Murps | 3/03/2011 @ 22:27 Répondre à ce commentaire

RDEURO (#61), pour tout dire je me fiche un peu du point de vue du Pr. Lagarde.

Je pense que l’avis d’un seul expert sur ce genre de sujet n’a aucune valeur, d’autant plus que son livre est un livre à thèse, autrement dit une profession de foi politique.
S’imaginer que TOUS les adolescents s’explosent les oreilles à coup de baladeurs mp3, testent toutes les dernières drogues et se bourrent la gueule du matin au soir est une erreur.

Les comportements à risque des jeunes adultes ont toujours existé, surtout chez les garçons ; c’est leur marque de fabrique.
Et puis jeunesse se passe.

Que dire alors des comportements border-line des hippies dans les années 60 ?
Ils prennent leur retraite et nous coûtent bonbon en cotisation tant ils se portent bien…

Outre le LSD, le cannabis était aussi massivement consommé par les hippies, en particulier sous sa forme la plus répandue, la Marijuana (qu’ils appelaient « maryjane » ou « thé »)[7].

Vous avez peu de foi en l’élasticité de l’espèce humaine.
😉

64.  Laurent Berthod | 4/03/2011 @ 0:17 Répondre à ce commentaire

parousnik (#54),

A propos de l’aspartame, un petit article que j’ai pondu.

65.  RDEURO | 4/03/2011 @ 1:42 Répondre à ce commentaire

Murps (#63),
Peut être êtes vous trop confiant ou alors dans un environement trop confortable pour bien prendre en compte beaucoup de réalités complexes. Certaines sont faciles à démystifier alors que d’autres, bien plus complexe peuvent faire déraper la logique…

Personnellement, je pense que freiner cette explosion actuelle de consommation incontrôlée de produits « x » ne serait certainement pas un mal pour eux. peut être devrait il apprendre à apprécier et non à chercher la saturation physique (accepter par l’organisme) comme seul moyen pour se défoncer… Le malaise de la société semble passer par là…

66.  miniTAX | 4/03/2011 @ 8:18 Répondre à ce commentaire

Le malaise de la société semble passer par là…

RDEURO (#65), ça ne nous change pas beaucoup de 68, il faut faire un peu d’histoire pour avoir de la perspective.
Slogans mai 68 :
* Vous finirez tous par crever du confort
* Consommez plus, vous vivrez moins
* Il est interdit d’interdire
* Jouissez sans entraves
* Le patron a besoin de toi, tu n’as pas besoin de lui
* Ne travaillez jamais
* On achète ton bonheur. Vole-le
* Soyez réalistes, demandez l’impossible

A noter aussi si votre théorie sur la baisse imminente de l’espérance de vie se vérifiait (bizarrement, il n’y a pas pas de démographes ou de médecins qui le prévoient mais qui sait, ils ont peut-être tous tort), ce n’est peut-être pas une mauvaise chose. Parce que la génération des soixanthuitards qui s’étaient bien défoncés le cerveau avec LSD, moquettes, alcool et autres substances récréatives, c’est celle qu’on retrouve maintenant à nous pomper la sécu tout en nous sermonnant sur les méfaits de la croissance, si ça pouvait leur raccourcir la vie, moi je dis, il y a une justice.

67.  Murps | 4/03/2011 @ 12:30 Répondre à ce commentaire

RDEURO (#65), si vous voulez parler des choix de société en terme de santé publique, fort bien ! la démocratie sert à cela.
Faut-il taxer davantage le tabac ? l’interdire totalement ?
Et l’alcool ? et si on taxait les fast food ? …etc…

Tout est possible et tout est discutable à partir du moment ou cela fait l’objet d’un débat ouvert et loyal.

Là ou je ne suis pas d’accord, c’est quand on impose des lois à partir de fausses informations et de prévisions apocalyptiques.
Ce n’est pas sain et ce n’est pas l’idée que je me fais d’un débat démocratique.

68.  RDEURO | 4/03/2011 @ 13:45 Répondre à ce commentaire

Murps (#67),
Là, on est d’accord.

69.  miniTAX | 4/03/2011 @ 14:11 Répondre à ce commentaire

Murps (#67),

si vous voulez parler des choix de société

Petit scoop, il n’y a jamais eu « choix de société ». C’est le slogan tarte à la crème utilisé par ceux qui veulent imposer aux autres LEUR choix.
Tout au plus, il y a le choix d’une majorité (j’aimerai bien savoir comment on la mesure cette majorité, par un micro trottoir, par un institut de sondage qui sait déjà la réponse à l’avance… ?) qui ne justifie en AUCUN cas qu’on l’impose aux autres.

« Choix de société », comme « intérêt commun » (qui n’existe pas, il n’y a que des intérêts particuliers ou de groupes de particuliers), comme « consensus de la communauté scientifique », c’est des mythes post-modernes élevés au rang de Vérité à force de répétition et de propagande.

70.  Murps | 4/03/2011 @ 14:29 Répondre à ce commentaire

miniTAX (#69), ne jetez pas le bébé avec l’eau du bain miniTAX !

Je parle simplement d’un individu élu sur un programme, et qui tente de l’appliquer.
Voila tout.

Mais je ne parlais pas du Grenelle de l’environnement qui est sorti du chapeau d’un politique cherchant à ratisser large dans l’électorat.

A ce sujet j’ai bien rigolé en lisant ceci
C’est le principe de réalité qui fait retomber le soufflé.

Par contre, le fait qu’on ai pu trouver des grosses entreprises pour se lancer dans ses délires photovoltaïques me laisse perplexe.
Ils n’ont donc pas parmi eux des ingénieurs et des industriels avec les pieds sur terre ?

71.  JG2433 | 4/03/2011 @ 14:30 Répondre à ce commentaire

Je vous suggère de consulter le blogue de Yves Pelletier :

http://www.rechauffementmediat.....mment-9571

et de vous reporter au post :

Marcus 54, le vendredi, 4 mars 2011 à 07:06 a écrit:
Connaissez vous ce texte, et qu’en pensez vous, ainsi que de son auteur ?

Voici le lien :

http://www.olavodecarvalho.org.....nardin.htm

72.  joletaxi | 4/03/2011 @ 14:39 Répondre à ce commentaire

Murps (#70),
si demain les pouvoirs publics, alertés par des chutes incessantes dans les préaux de nos chères têtes blondes,se mettent à subsidier des machines à faire les lacets,que la communauté européenne édite un décret sur le sujet,je vous trouverai 20 ingénieurs pour vous concevoir la machine, et au moins autant de financiers pour la lancer.
N’accablez pas les ingénieurs sur ce sujet, ils vous font aussi bien un robot pour opérer qu’un mitrailleuse.

73.  Murps | 4/03/2011 @ 14:56 Répondre à ce commentaire

joletaxi (#72), c’est déjà fait avec la loi sur la prévention des noyades dans les piscines privées.

Mais il ne faut pas généraliser.
Je crois que le problème vient de la transformation d’un problème technique en combat politique.

74.  parousnik | 4/03/2011 @ 18:03 Répondre à ce commentaire

Papyjako (#55),
Vous n’étes pas seul au monde…et puis ce qui se passe avec l’aspartame, question information se passe de la même manière sur le climat…et bien d’autres sujets… que vous n’aimez pas qu’ils soient abordés… Je pense au contraire que de discuter aussi d’autres sujets ou la désinformation médiatique est flagrante prouve et témoigne que la dictature libérale et ses serviteurs ne s’attaquent pas seulement au climat pour s’enrichir, appauvrir et soumettre.

75.  Esprit pragmatique | 8/03/2011 @ 23:15 Répondre à ce commentaire

à propos d’une collusion politicienne entre ONU et HOLLYWOOD : qu’en pensent nos « hommes de science »?
Ban Ki-moon apparaît ici tel un pantin à la solde IPCC & Al Gore réunis. Parions que cet autre clown de Michaël More va saisir la balle au bond? Dégueulasses!
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The head of the United Nations, Ban Ki-moon went to Hollywood to beseech the entertainment industry to produce more movies about global warming – as if Al Gore’s Academy Award was not too much. During World War II the US War Department, and its propaganda arms, asked Hollywood, and others, to assist by making patriotic war movies, special features for the troops and civilians, and design propaganda posters. The effort was successful. Many countries in World War II, including those on opposite sides, made similar requests of their artists and were also successful – to a point.

After spending vast sums hiring some of the finest advertising agencies in the world, the IPCC, and the environmental industry, now must appeal to Hollywood. Except in the minds of the IPCC and its supporters, we are not in a World War, and the public is becoming increasingly skeptical of those who believe we are. (Please see articles under « Defenders of the Orthodoxy. »)
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Defenders of the Orthodoxy
U.N. leader asks Hollywood for help in fight against global climate change
‘Together we can have a blockbuster impact on the world,’ U.N. Secretary-General Ban Ki-moon tells Hollywood heavyweights at a forum on global climate change.

By Margot Roosevelt, Los Angeles Times, Feb 27, 2011 [H/t SPPI]
http://www.latimes.com/news/lo.....6165.story

76.  Papyjako | 9/03/2011 @ 6:35 Répondre à ce commentaire

parousnik (#74),

Je pense au contraire que de discuter aussi d’autres sujets ou la désinformation médiatique est flagrante prouve et témoigne que la dictature libérale et ses serviteurs ne s’attaquent pas seulement au climat pour s’enrichir, appauvrir et soumettre

1) Le fait de « discuter » prouve … que l’on discute. Rien de plus.

2) Encore un peu vous allez me dire que la pisse verte, les ennemis de l’homme, et autres farceurs sinistres, sont le fer de lance d’une « dictature libérale ». Les bras m’en tombent !…

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