Le Conseil constitutionnel annule la taxe carbone.

 

(Extrait du communiqué de presse du Conseil Constitutionnel sur la loi de finances pour 2010 :décision n° 2009-599 DC du 29 décembre 2009 source– . Un an de gagné !)

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 Contribution carbone.

L’article 7 de la loi instituait une contribution carbone. Les travaux parlementaires soulignaient que l’objectif de cette mesure est de « mettre en place des instruments permettant de réduire significativement les émissions de gaz à effet de serre » afin de lutter contre le réchauffement de la planète. Pour atteindre cet objectif, il a été retenu l’option « d’instituer une taxe additionnelle sur la consommation des énergies fossiles » afin que les entreprises, les ménages  et les administrations soient incités à réduire leurs émissions.

Toutefois, les articles 7 et 10 de la loi instituaient des exonérations, réductions, remboursements partiels et taux spécifiques. Ainsi étaient totalement exonérées de contribution carbone les émissions des centrales thermiques produisant de l’électricité, les émissions des mille dix-huit sites industriels les plus polluants, tels que les raffineries, cimenteries, cokeries et verreries, les émissions des secteurs de l’industrie chimique utilisant de manière intensive de l’énergie, les émissions des produits destinés à un double usage, les émissions des produits énergétiques utilisés en autoconsommation d’électricité, les émissions du transport aérien et celles du transport public routier de voyageurs. En outre, étaient taxées à taux réduit les émissions dues aux activités agricoles ou de pêche, au transport routier de marchandises et au transport maritime.

Ces exemptions auraient conduit à ce que 93 % des émissions d’origine industrielle, hors carburant, soient exonérées de contribution carbone. Moins de la moitié des émissions de gaz à effet de serre aurait été soumise à la contribution carbone. Celle-ci aurait donc porté essentiellement sur les carburants et les produits de chauffage qui ne sont que l’une des sources d’émission de dioxyde de carbone. Pour les activités industrielles, ces exemptions n’étaient pas justifiées par le régime des quotas d’émission de gaz à effet de serre dans l’Union européenne, ces quotas étant attribués à titre gratuit jusqu’en 2013.

Le Conseil a jugé que, par leur importance, les régimes d’exemption institués par la loi déférée étaient contraires à l’objectif de lutte contre le réchauffement climatique et créaient une rupture caractérisée de l’égalité devant les charges publiques. Il a, par voie de conséquence, censuré l’ensemble du régime relatif à la contribution carbone (articles 7, 9 et 10 de la loi de finances).

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A lire en sus la décision et les commentaires aux Cahiers.

1.  Araucan | 29/12/2009 @ 22:32 Répondre à ce commentaire

http://skyfal.free.fr/?p=400#comment-27933
Volauvent (#56),

La raison invoquée par le conseil est manifestement erronnée. En effet, ils disent que l’égalité devant l’impôt n’est pas respectée car les industries et les centrales productrices d’électricité sont exonérées.

Voici ce que disent les commentaires :

Le principe d’égalité en matière fiscale se double du principe l’égalité devant les charges publiques qui répond aux mêmes règles.

Enfin, en matière environnementale, la Charte de l’environnement ajoute des exigences supplémentaires. Son article 2 dispose que « toute personne a le devoir de prendre part à la préservation et à l’amélioration de l’environnement ». Son article 3 dispose que « toute personne doit, dans les conditions définies par la loi prévenir les atteintes qu’elle est susceptible de porter à l’environnement ou, à défaut en limiter les conséquences ». Enfin son article 4 dispose que « toute personne doit contribuer à la réparation des dommages qu’elle cause dans les conditions définies par la loi ». Cet article 4 ajoute une exigence supplémentaire au principe d’égalité. L’ensemble de ces dispositions, comme tous les droits et devoirs définis dans la Charte de l’environnement, ont valeur constitutionnelle .
Le Conseil constitutionnel a appliqué cette jurisprudence à la contribution carbone. Il a commencé par rappeler que le principe d’égalité n’impose pas un traitement uniforme de toutes les entreprises, ménages et administrations.

D’une part, des réductions de taux de contribution carbone ou des tarifications spécifiques peuvent être justifiées par la poursuite d’un intérêt général, telle que la sauvegarde de la compétitivité de secteurs économiques exposés à la concurrence internationale. Il en allait ainsi dans la loi de finances pour les émissions dues aux activités agricoles ou de pêche (taxées à 25 %), les émissions dues au transport routier de marchandises (taxées à 65 %) et les émissions dues au transport maritime (taxées à 65 %). Le Gouvernement avait, en outre, souligné à plusieurs reprises dans les débats parlementaires le caractère transitoire de ces réductions de taux.

D’autre part, des exemptions totales sont possibles. Il en va ainsi pour le transport public routier en commun de voyageurs dont le développement limite
d’autres modes de transport qui émettent beaucoup de dioxyde de carbone. Le
mode de transport en commun maximise l’efficacité de l’utilisation des carburants et génère des rejets de dioxyde de carbone par kilomètre passagers très faibles. Par ailleurs, des exonérations totales de contribution carbone sont également justifiées si les secteurs économiques concernés sont spécifiquement
mis à contribution par un dispositif particulier.

Tel est par exemple le cas de certaines entreprises de déshydratation de luzerne. En effet l’article 266 quinquies B réserve au 4° de son 5 le cas des entreprises concernées lorsqu’elles « appliquent des accords volontaires de réduction de gaz à effet de serre permettant d’atteindre des objectifs environnementaux équivalents ou d’accroître leur rendement énergétique ».

En revanche, tel n’est pas encore le cas pour les entreprises soumises au système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre dans l’Union européenne. Ces quotas sont actuellement gratuits et ne seront payants qu’à partir de 2013 et progressivement jusqu’en 2027.

Alors que les quotas européens sont aujourd’hui gratuits, le droit communautaire permet aux États membres de créer une accise supplémentaire aux fins de protection de l’environnement. Rien n’interdit alors, notamment pas la directive 2003/96/CE, d’appliquer cette accise aux entreprises sous quotas en application de cette directive. M. Carrez, rapporteur général du budget pour l’Assemblée nationale, avait au demeurant souligné cette analyse dans son rapport : « Le droit communautaire n’impose pas d’exonérer les installations intégrées dans le système européen des quotas d’émission en tant que tels » .
Ayant rappelé ainsi dans quels cas des régimes particuliers sont possibles, le Conseil constitutionnel n’a pu que constater l’effet de la somme des exemptions totales instituées par l’article 7 de la loi de finances.

Ces exemptions conduisent à ce que 93 % des émissions industrielles de dioxyde de carbone soient totalement exonérées de la contribution carbone. Il en va notamment ainsi du fait de l’exonération totale des mille dix-huit sites industriels les plus polluants qui émettent, selon le rapport de Mme Fabienne Keller, 37 % des émissions de dioxyde de carbone en France . Seront ainsi
totalement exonérées de taxe 100 % des émissions de nombreuses branches : sidérurgie, chaux, ciment, tuile et brique, verre… 100 % du transport aérien sera de même exonéré alors que c’est le mode de transport qui engendre la plus grande quantité d’émission de dioxyde de carbone par passager au kilomètre et par tonne de fret au kilomètre. Au total, les activités assujetties à la contribution carbone ne représentaient qu’environ 48 % des émissions totales de gaz à effet de serre dans notre pays.
Avec toutes ces exonérations, la contribution carbone était donc avant tout une taxe additionnelle sur les carburants qui auraient produit, à eux seuls, plus de la moitié du rendement hors taxe de celle-ci (essence : 496 millions d’euros,
diesel : 1 128 millions d’euros, diesel professionnel : 663 millions d’euros). Le solde de la contribution carbone était surtout une taxe sur le chauffage. Ce solde porte sur le fioul domestique (753 millions d’euros) et le gaz (922 millions
d’euros).
Face à cette situation, le Conseil constitutionnel n’a pu que constater que les régimes d’exemption totale institués par l’article 7 de la loi de finances sont contraires à l’objectif de lutte contre le réchauffement climatique et, qu’au regard de l’objet de la loi, ils créent une rupture caractérisée de l’égalité devant
les charges publiques. Le Conseil ne pouvait substituer sa volonté à celle du législateur en se bornant à censurer les régimes d’exemptions, ce qui aurait conduit à élargir l’assiette de l’impôt définie par le législateur en soumettant tous les contribuables à un taux de 100 %. Or certaines situations particulières
ou certains motifs d’intérêt général peuvent, à cet égard, justifier l’application de taux réduits.’. Comme il l’avait fait dans le passé à deux reprises pour des
mesures fiscales qui instituaient des différences de traitement incompatibles avec l’objectif de protection de l’environnement poursuivi, le Conseil constitutionnel a donc censuré l’ensemble du dispositif de la contribution carbone, c’est-à-dire les articles 7 (hors le E de son paragraphe I), 9 et 10 de la loi de finances.

2.  Flo | 30/12/2009 @ 9:07 Répondre à ce commentaire

Ce matin sur RMC interview à chaud de Cécile du flop.
Je me suis demandé ce que me rappelait cette manière de débiter du sophisme à un débit de mitraillette emballée (vous savez ce « kaï Kaï Kaï kaï Kaï Kaï…. » si agaçant).
Et puis ça m’est revenu. C’est le même phrasé que les lycéennes qui prennent la parole dans et autour des manifs pour protester sur tout et rien (surtout sur rien). Certaines d’entre-elles ont fait carrière en politique depuis mais ont, fort heureusement pour nos nerfs, modifié sensiblement leur manière de s’exprimer.
Pas Cécile. Et hélas c’est elle qu’on entend sans arrêt. J’espère que ça restera un cas isolé parce que si ça préfigure le mode d’expression d’une majorité de femmes politiques d’avenir, en plus d’être absurde (mais on a l’habitude) ça va vraiment être pénible!

3.  Marot | 30/12/2009 @ 9:22 Répondre à ce commentaire

Flo (#2),
Otez-moi un doute. Vous parlez bien de l’écolo-boboïde verte friquée qui va péter un max de CO2 pour de courtes vacances dans les Maldives dit le Canard ? (entre 2000 et 4000€ le court séjour)

Pauvre pays qui va être recouvert par le méchant océan qui obéit bêtement au gaz carbonique d’où vient tout le mal.

Là-bas elle fera du pédalo en se retenant de respirer parce que c’est polluant un humain, devrait y en avoir moins qu’il dit son Cochet de copain. Il va te me la faire décroître vite fait elle et ses quatre mômes, la honte. En passant, ce serait une bonne idée qu’elle paye des allocs familiales négatives et qu’elle le fasse savoir.

4.  Volauvent | 30/12/2009 @ 9:44 Répondre à ce commentaire

Araucan (#1),

Comme je l’ai déjà écrit (les précédents posts n’apparaissent plus d’ailleurs) le fait que les industries soumises aux quotas ont leurs quotas gratuits ne veut pas dire qu’on ne leur impose pas une contrainte « dans l’intérêt général » et dans ce cas la référence à la charte n’est pas pertinente. Il y a un problème seulement sur les sectreurs exonérés qui ne sont pas encore dans le système comme la chimie.
Et pour les industries lourdes, le critère économique s’applique; imposer des taxes élevées peut avoir comme conséquence ce que la Commission européenne appelle les « fuites de carbone » c’est à dire délocalisation de la production et pas de gain global d’émissions, voire une augmentation si c’est fait dans des pays moins contraignants.
L’argumentaire du conseil est donc essez criticable. Mais encore une fois, ce qui est inquiétant, c’est l’utilisation de la Charte de l’environnement qui pourrait être systématisée, et alors bonjour les dégâts.
Pour les motivations réelles de la décision du conseil, il faut aller chercher ailleurs, dans le paysage politique français actuel, la manière de gouverner du gouvernement, la composition du conseil, les rivalités entre Sénat et Parlement, la grogne des députés UMP, la surenchère verte entre gauche et droite…

5.  guignolo | 30/12/2009 @ 10:00 Répondre à ce commentaire

C’est le moment d’écrire à son député, quelle que soit sa couleur, que s’il vote la taxe carbone lors de la loi rectificative des finances , cela fera une voix de moins (au minimum) pour sa liste aux régionales. C’est l’occasion où jamais de faire un peu de pression la où ça fait mal.
Il y a suffisamment d’arguments rationnels sur Skyfal pour rédiger une lettre parfaitement motivée.

6.  Araucan | 30/12/2009 @ 10:36 Répondre à ce commentaire

Volauvent (#4),

Sur les « motivations réelles du CC », on ne les a pas objectivement, on ne peut que se raccrocher aux considérations constitutionnelles avancées, l’égalité devant l’impot et l’égalité devant la répatition de la charge de la protection de l’environnement, modulo intérêt général et économique.

guignolo (#5),

Comme cela va repasser en même temps que l’affectation de l’emprunt du relance, la discussion entre partis va être intéressante … sans préjudice de possibles recours au niveau UE …

7.  Volauvent | 30/12/2009 @ 10:40 Répondre à ce commentaire

Araucan (#6),

Bien sûr.

8.  Hugues Vessemont | 30/12/2009 @ 12:10 Répondre à ce commentaire

C’est le résultat que donne une opposition intelligente qui utilise tous les recours….
Voilà encore plus de motivation pour faire des régionale un moment fort d’expression de la volonté générale… qui commence à se lasser d’une politique menée tambour battant par un OSS117 du libéralisme.

9.  Volauvent | 30/12/2009 @ 14:16 Répondre à ce commentaire

Hugues Vessemont (#8),

L’opposition intelligente a pour résultat de ne laisser qu’un choix au gouvernement: soit annuler la taxe, soit la maintenir en l’appliquant aussi à l’industrie lourde. A 17 euros la tonne, cela ne durera pas longtemps;il y a de bonnes opportunités pour faire du ciment au maroc et M Mittal a des dizaines de hauts fourneaux dans le monde prêts à prendre la relève. Mais après tout, cela ne fait que 100 000 emplois en moins; ils seront sans doute compensés p

10.  Volauvent | 30/12/2009 @ 14:18 Répondre à ce commentaire

Volauvent (#9),

compensés par l’installation de panneaux solaires importés de Chine?

11.  guy | 1/01/2010 @ 13:43 Répondre à ce commentaire

La taxe telle que presentee, a l’objet de ralentir les transports et production agricole..Dont la consequence directe est une reduction
du potentiel alimentaire disponible a la population.

Les initiateurs de la farce du Co2 sont les memes MANIAQUES qui ont cree TOUTES les « peurs » recentes depuis le 11/9/2001.

Essentielement ils veulent une large GLOBAL reduction de la population
Accompagne par un control fasciste GLOBAL.
Visitez cette recherche, et…meditez

http://search.lycos.com/?tab=w.....2B1BAE9B1A

12.  chria | 1/01/2010 @ 21:00 Répondre à ce commentaire

bonne année à tous !

Le parcours de cette taxe sera sûrement le même qu’hadopi

13.  Just1 | 2/01/2010 @ 8:56 Répondre à ce commentaire

Bonjour,

Une petite dose de catastrophisme sur IC pour bien débuter l’année, par un nouvel illuminé qui a intégré récemment « l’équipe » et qui se sent obligé de raconter des âneries :

« Même s’il y a beaucoup de politique (pour ne pas dire des enjeux économiques), la taxe du CO2 c’est tellement fort comme symbole qu’on est impatient qu’elle arrive. Un 1er janvier 2010 ça aurait été beau.
Possiblement contestable mais quand vous êtes scientifiques, vous ne pouvez que prier pour la moindre mesurette, même décidée par des gens contestables. On a un compte-à-rebours d’à peu près 10 ans pour sauver les meubles.

Rappel : ça fait 30 ans que les scientifiques ont analysé le problème. Aujourd’hui, les politiques sont enfins convaincus (en tous cas ils l’admettent). On ne va pas avoir 30 ans pour réfléchir à ce qu’on fait. »

14.  Marot | 2/01/2010 @ 9:02 Répondre à ce commentaire

Just1 (#13),
Laurent, serrez ma haire avec ma discipline…

personne n’empêche le farfelu maso de donner plus !

15.  Orangina | 2/01/2010 @ 10:10 Répondre à ce commentaire

Préambule :
Je ne répondrai pas aux attaques que certains ici on le plaisir de faire en transformant, en re-interprétant mes propos à leur sauce pour me les renvoyer à la figure accompagnés de propos très méprisants voir plus.
Hélas pour certain curieux, Abitbol, et ceux que j’aurais oublié, je ne tolère pas l’intolérance qui vous anime.
Cette intolérance, elle trop présente sur ce site, c’est dommage car elle dessert le travail de certaines personnes ici ou ailleurs.
Votre intolérance envers la politique, envers certains scientifiques, envers ceux qui n’ont pas les mêmes idées que vous, montre en fait que vous (les intolérants) agissez [de manière caché] avec des buts cachés afin de récupérer des personnes qui sont en colère par rapport à ce qui se passe. Vous agissez ainsi pour transformer un problème de société en un problème malgré tout politique afin de drainer ces personnes vers ces politiques extrêmes.
Les exemples sont fréquents et je tenais à les dénoncer ouvertement.
Ses personnes utilisent un mécanisme que j’ai explicité dans ma première phrase. C’est très facile à faire dans ce système de média, et sa généralisation est un risque à court terme. J’invite ceux qui veulent continuer à s’auto-congratuler, à attaquer de façon mal saine et non objective d’ouvrir un site avec login et mdp afin de rester entre vous, entre introlérant entre avis sectaire et les personnes comme moi et d’autres ne vous embêtterons plus. Ici, la parole est ouverte (je remercie les responsables) à tout le monde et tant que cela le restera, j’interviendrai quand je l’estimerai nécessaire avec la fréquence que je choisirai même la veille du nouvel an (ce qui m’a été reproché : « Et ça continue à 20h02 !!!!« ) : somum de l’intolérance. Moi aussi j’aime un certain libéralisme, mais pas celui de l’égoïsme, de l’inhumain, de l’intégriste, de la pensée unique, de l’intolérance.
Pour moraliste je vais [sans doute] passer mais il y a dérapage. J’estime que cela dépasse l’entendement, donc je dis, il fallait que cela soit dit.

guy (#11),
Vous n’avez pas lu l’article de loi. L’agriculture n’était pas concerné par cette taxe (retoquée) et le rapport de M. Rocard précisait qu’il ne fallait pas oublier l’agriculture et qu’il fallait l’inclure dès la fin de la crise agricole actuelle.
chria (#12), Oui vous avez peut-être raison mais cela est dû essentiellement à la méthode du gouvernement (.
Bonne année à vous aussi.
Just1 (#13),Marot (#14), Voici deux propos intolérants qui n’apportent rien à cette discussion.

16.  Just1 | 2/01/2010 @ 10:36 Répondre à ce commentaire

@ orangina

Si c’est de l’intolérance de vouloir corriger des mensonges, sur fond d’idéologie, alors postulez en tant que membres de la modération de (dés)infoclimat. Vous y serez un bon disciple. Vous pourrez ainsi purifier l’âme des braves gens, sali par les propos intolérants de certains sceptiques, en vous donnant l’impression de faire une bonne action et de défendre l’Ordre des Templiers.

17.  Abitbol | 2/01/2010 @ 10:41 Répondre à ce commentaire

Orangina (#15),

Hélas pour certain curieux, Abitbol, et ceux que j’aurais oublié, je ne tolère pas l’intolérance qui vous anime.

Comment cela s’appelle-t-il quand on fait de l’humour sans le vouloir ?

Et qui, croyez-vous, se soucie de votre opinion ?

Pour moraliste je vais [sans doute] passer mais il y a dérapage. J’estime que cela dépasse l’entendement, donc je dis, il fallait que cela soit dit.

Rassurez-vous, vous passez juste pour un c..

18.  Orangina | 2/01/2010 @ 11:18 Répondre à ce commentaire

Just1 (#16),
Justement ne faisons pas comme eux.
Ce n’est pas sur fond d’idéologie. Je m’adresse ici, pas sur Infoclimat.
Ce serait un atout pour vous de ne pas faire ce que vous reprochez aux autres pro RCA.
Orangina (#15),
Pardon pour mes fautes d’orthographes. Je n’ai pas eu la chance d’avoir un enseignement à minima normalement attendu (Instituteur alcoolique) mais j’y travaille du mieux que je peux pour m’améliorer : merci pour votre tolérance.

19.  joletaxi | 2/01/2010 @ 12:23 Répondre à ce commentaire

@Orangina

venir ici avec un pseudo pareil,et tu t’étonnes de te faire secouer?

bonne et heureuse année à tous

20.  Manu95 | 2/01/2010 @ 12:48 Répondre à ce commentaire

Orangina (#18),

Pour t’aider à améliorer ton orthographe, je ne puis que te conseiller d’utiliser le vérificateur d’orthographe de ton navigateur (s’il en a un, comme Mozilla Firefox) ou d’un traitement de texte comme OpenOffice.org.

Mieux encore pour les vraiment mauvais en orthographe, il y a BonPatron un correcteur d’orthographe et de grammaire en ligne gratuit (mais plus limité que la version Pro qui ne coûte que 9.99€ par an).

21.  Orangina | 2/01/2010 @ 13:27 Répondre à ce commentaire

joletaxi (#19),
J’assume pleinement mon pseudo, mais je ne suis pas maso non plus.
Manu95 (#20),
Merci pour vos conseils. Je souhaiterai éviter d’en faire si possible avant le ou les correcteurs, je vais les essayer pour le bien de tous.
Ce commentaire a été validé par BonPatron

22.  Curieux | 2/01/2010 @ 13:41 Répondre à ce commentaire

Tiens notre maso d’orangina change de fil, pas assez de fessées sur La main dans le sac, suite… ?

23.  Abitbol | 2/01/2010 @ 15:32 Répondre à ce commentaire

Curieux (#22),

Orangina change de fil, mais n’a toujours aucun argument.

24.  laurent | 2/01/2010 @ 16:49 Répondre à ce commentaire

Abitbol (#23),

mais n’a toujours aucun argument

Il n’en a pas besoin…. pas plus que le chevalier blanc investi de la mission de pourfendre l’intolérance, la bêtise et l’ignorance, et de ramener les âmes égarées à la vérité de part sa seule présence stoïque et sacrificielle au sein du cloaque des mécréants….
Des arguments?…. c’est un truc de pseudo rationalistes qui se la pètent… 😉

25.  yvesdemars | 2/01/2010 @ 18:50 Répondre à ce commentaire

un éditorial

intéressant de voir un avis sensé sur cette question, à lire car de tels papiers sont rares par les temps qui courent dans notre presse nationale

26.  Araucan | 3/01/2010 @ 21:07 Répondre à ce commentaire

yvesdemars (#25),

Il me semble avoir vu cet auteur à C’est dans l’Air sur une émission sur le RCA (mais laquelle ?) et il avait attiré mon attention, en étant moins tout fou que les autres.

27.  Orangina | 4/01/2010 @ 16:34 Répondre à ce commentaire

laurent (#24),
Vous attendiez des arguments de ma part ?
Précisez-moi le nom du fil et le N° du ou des topics de toutes vos demandes. J’y répondrai volontiers.

D’avance merci.

yvesdemars (#25),
Yves Thréard est rédacteur en chef du Figaro. Il s’exprime sur son blog et émet un avis strictement personnel.
Dommage que cela ne soit pas un article en tant que rédacteur, mais cela exige un travail d’analyse sérieux (avec thèse, antithèse et éventuellement une argumentation avec force de propositions).
A-t-il peur de faire un article sur le journal avec le risque de se faire éjecter ?

28.  Laurent | 4/01/2010 @ 17:12 Répondre à ce commentaire

Orangina (#27),
Bah non… je n’attend strictement rien de ta part.
Si tu a déjà écrit quelque chose qui ressemble à un argument sensé, prière de m’indiquer le nom du fil et le le N° du ou des topics ou ce miracle se serait produit… si tu veux convertir un mécréant, il faut un peu plus qu’un effet de manche… 😉

29.  thierry_st_malo | 4/01/2010 @ 17:13 Répondre à ce commentaire

yvesdemars (#25),
Personnellement je garde bien présent à l’esprit le fait que, sauf erreur de ma part bien sûr, Le Figaro n’a toujours pas daigné parler du ClimateGate. Je n’oublie pas non plus que le Figaro Magazine précédent publiait un article sur Copenhague à propos duquel je préfère tirer le voile de la charité. Mais bon, un édito comme celui-là montre que les retournements de veste commencent…

30.  miniTAX | 4/01/2010 @ 17:56 Répondre à ce commentaire

Figaro + Climategate

31.  Orangina | 4/01/2010 @ 18:31 Répondre à ce commentaire

Laurent (#28),

Bah non… je n’attend strictement rien de ta part.

Donc, tu reprends bêtement le message d’un c–, sans savoir vraiment ce qu’il en est.

Si tu a déjà écrit quelque chose qui ressemble à un argument sensé, prière de m’indiquer le nom du fil et le le N° du ou des topics ou ce miracle se serait produit…

Dans plusieurs fils et voici un résumé.

Problématique :
Les appartements sont surchauffés (25 à 27°C) et les fenêtres font office de régulateur.
Que disent les professionnels ?
Le chauffagiste (à ne pas confondre avec les RCA) et l’ancien syndic affirmaient qu’il était impossible de diminuer la consommation du chauffage sans générer du mécontentement et que le système étant trop ancien, il était impossible de faire mieux.

Résultat :
J’ai réussi à réduire la surconsommation afin d’éviter de chauffer les étoiles dans une résidence et personne ne s’est plaint et me font confiance.

Cette action prouve :
– qu’on peut réduire fortement le gaspillage énergétique sans coût supplémentaire.
– qu’il existe des solutions simples et efficaces.
– que cette expérience fera tâche d’huile vers de nombreuses résidences concernées.
– permettre le financement (grâce aux économies réalisées / année) de travaux d’amélioration (mieux vivre), d’isolation (moins gaspiller).

Avec comme conséquences :
– le réveil des résidents endormis (voir l’histoire de la grenouille surchauffée).
– une limitation des dépenses médicales : moins d’enfants (y compris et surtout les bébés) malades causé par la surchauffe.
– cela prouve que l’on peut résoudre un problème soit disant insoluble au départ.

Qu’est ce que cela à démontre ici ?
– avant tout un message d’espoir : Le pot de terre peut gagner contre le pot de fer.
– il est possible de modifier (positivement) le comportement des personnes.

Je ne cherche à convertir personnes (mécréant, cheval gris ou noir).

32.  thierry_st_malo | 4/01/2010 @ 18:52 Répondre à ce commentaire

miniTAX (#30),
Bon, ça va, je vais me coucher ! smile

33.  miniTAX | 4/01/2010 @ 19:12 Répondre à ce commentaire

voir l’histoire de la grenouille surchauffée

Orangina (#31),
oui, c’est ça, voir la fable de la grenouille surchauffée qu’affectionne tant ton gourou Al Gore et que tu gobes comme un couillon parce que c’est à la hauteur de ta vision simpliste du monde.

Parce que ta victoire sur les locataires mécréants qui surchauffent leurs apparts à 25-27°C (ouh hou, t’habites Marseilles, sur le vieux port où les sardines bouchent l’entrée non ?), c’est du même gabarit : une fable. Si un couillon comme toi a eu la lumineuse idée de moins gaspiller « sans coût supplémentaire », explique nous pourquoi alors l’Etat a besoin de subventionner les travaux d’isolation ?

Et puis d’ailleurs, qu’est ce que tu fais de l’argent que tu as économisé sur les frais de chauffage? Tu le stockes sous un matelas ? Est ce que tu te payes des vacances à l’autre bout du monde en émettant du CO2 comme un porc tout en maudissant les 4×4 et autres appareils branchés en veille. Ou bien est ce que tu le mets en banque ce qui alimente fatalement les big companies et la société de consommation… ce qui émet inévitablement du carbone ?

Quand tu racontes une belle fable, il faut tout raconter, pas juste la partie qui t’arrange.

34.  thierry_st_malo | 4/01/2010 @ 19:15 Répondre à ce commentaire

miniTAX (#30),
Remarquez, j’y pense : vous pourriez peut-être répondre à une question très sérieuse. Un peu avant Copenhague, une dame du CEA commentait la traduction au format .pdf d’un chapitre du rapport du GIEC. J’avais fait sur mon propre blog une analyse très peu charitable de cet extrait de rapport. Là-dessus, angoisse ! La dame parle ( je cite de mémoire ) d’un « rapport de 20 pages destiné aux décideurs » ! A votre avis, où peut-on se procurer ce machin ? Quelles CONNERIES a-t-on raconté au Président de la République, et quelles CONNERIES s’est-il empressé de croire ? Merci d’avance.

35.  Abitbol | 4/01/2010 @ 19:16 Répondre à ce commentaire

Laurent (#28),

J’expliquais que les économies réalisées par l’action de notre bon Orangina serviront à acheter d’autres formes d’énergies (essence pour les voitures, voyages en avion, produits manufacturés, etc… et que les habitants de la cité qu’il a soi-disant sauvé d’une bêtise crasse (d’après sa démo) n’achèteraient pas plus de carottes qu’ils ne peuvent en manger.
Là-dessus, il m’a traité de capitaliste, etc…

Bon, Orangina se prend pour David combattant Goliath, il ne cherche à convertir personne (sans s) sauf les pauvres malheureux qui se consumaient dans sa résidence. Il veut simplement changer leur comportement. Bientôt, il leur « conseillera » de manger moins de viande parce que ce n’est pas bon pour le cholestérol, etc, etc…
En RDA, il y avait de cette façon des petits chefs d’immeubles qui surveillaient leurs voisins et les dénoncaient à l’occasion si ces derniers n’étaient pas de bon communistes/écologistes.

PS : la suffisance et le complexe de supériorité du post 31 me laisse pantois…

36.  Laurent | 4/01/2010 @ 19:32 Répondre à ce commentaire

Orangina (#31),
C’est quoi la relation entre ta vieille rengaine d’apparts surchauffés (que tu nous ressert régulièrement) et les causes du RCA ???
Il est ou ton argument?

37.  Orangina | 4/01/2010 @ 20:29 Répondre à ce commentaire

miniTAX (#33),
Abitbol (#35),
Bingo ! Toujours les mêmes réponses et avec quel déchainement :

ton gourou

ta vision simpliste du monde

un couillon comme toi

la suffisance et le complexe de supériorité du post 31 me laisse pantois…

qu’est-ce que tu fais de l’argent que tu as économisé sur les frais de chauffage?

… acheter d’autres formes d’énergies (essence pour les voitures, voyages en avion, produits manufacturés, etc.

n’achèteraient pas plus de carottes qu’ils ne peuvent en manger

A voici que maintenant ils radotent, ils répètent leur leçon apprise par cœur.

23/12/2009 La main dans le sac, suite…: Abitbol (#770), …Cela leur laisse plus d’argent pour acheter de l’essence, des voyages en avions, des produits manufacturés à l’étranger ou en France… Ils ne vont pas acheter 2 fois plus de carottes qu’ils n’en mangent juste pour vous faire plaisir…

Cela démontre bien qu’ils ne lisent pas ce que j’ai écrit. Ils supputent bêtement les mêmes phrases sur l’utilisation de mes économies ou de celle des résidents.

Et après cela, ils affirment que je suis sous l’influence d’un Gourou venu des US !!

Et pour eux, quel est leur gourou ? Un Lobby ? C’est probable à 33% à 66% voir + ? Je ne vais pas m’aventurer et faire la même erreur que le GIEC, ce serait maladroit.

Finalement, J’aime bien la grenouille car elle saute par-dessus les lobbies, les mauvaises fois, les pensées uniques, les phrases toutes faites.
De plus cela permet de secouer la pulpe qui est dans …
notre cerveau.

Croa Croa !

38.  Orangina | 4/01/2010 @ 20:35 Répondre à ce commentaire

Laurent (#36),
Vous vous battez me semble-t-il contre le pot de fer qui est le entre autres le GIEC ?
La volonté, la résistance, la détermination, le dialogue ne sont-elles pas les meilleures armes ?

39.  Orangina | 4/01/2010 @ 20:37 Répondre à ce commentaire

Laurent (#36),
Vous vous battez me semble-t-il contre le pot de fer qui est, entre autres, le GIEC ?
La volonté, la résistance, la détermination, le dialogue ne sont-ils pas les meilleures armes ?

41.  Araucan | 4/01/2010 @ 21:38 Répondre à ce commentaire

Psitt !

http://skyfal.free.fr/?p=402&#.....ment-21657

Vous allez y reconnaître notre ami Orangina !

42.  miniTAX | 4/01/2010 @ 21:49 Répondre à ce commentaire

Cela démontre bien qu’ils ne lisent pas ce que j’ai écrit. Ils supputent bêtement les mêmes phrases sur l’utilisation de mes économies ou de celle des résidents.

Orangina (#37), bah le jour où tu auras quelques chose d’intelligente à dire et où tu écriras en français intelligible et cohérent, peut-être qu’on te lira. Comme par exemple en répondant à la question qui fiche en l’air ta démonstration débile d’action héroïque pour « protéger le climat » en isolant ton appart et dont tu sembles si fier : que devient l’argent que tu as pu économiser en chauffant moins ?!? Et ce n’est pas en fuyant la queue entre les jambes aux questions qui dérangent par tes effets de manche pathétiques que tu vas pouvoir cacher ton degré zéro de réflexion.

Au passage, la reproche de « supputer bêtement les mêmes phrase » venant d’un troll comme toi qui répètes comme un perroquet décérébrée l’idiote « histoire de la grenouille surchauffée », la fable favorite des réchauffistes, ça illustre parfaitement la phrase « les cons, ça ose tout », à l’insu de ton plein gré, pov tâche.

43.  miniTAX | 4/01/2010 @ 21:54 Répondre à ce commentaire

Araucan (#41), quel enfoiré ce troll polymorphe ! On avait Enisor-Cocaaladioxine maintenant, on a droit à kesako-orangina. C’est vraiment une bande de tarés ces réchauffistes.
Et ça prétend donner des leçons de bonne conduite aux autres.

44.  miniTAX | 4/01/2010 @ 22:22 Répondre à ce commentaire

thierry_st_malo (#34), bon, c’est tout sauf clair votre question mais si j’ai bien compris, le document de 20 pages dont parle Masson-Delmotte, c’est le résumé pour décideur du GIEC, le seul qui soit traduit officiellement dans les langues nationales.

Pour la petite histoire, ce résumé était publié en février 2007, plus 4 mois AVANT la publication du rapport complet en juin ! Mieux même, les procédures du GIEC ont été modifié pour préciser que « le rapport complet doit être modifié pour être en accord le résumé ». En clair, on publie d’abord le résumé, seul document qui sera lu par les politiciens et les journalistes puis quelques mois après on publie les documents complets sensé être à la base du résumé après les avoir modifiés pour refléter le « résumé ». Vous n’avez jamais vu une perversion aussi grotesque, eh bah le GIEC l’a fait. Ca lui permet de présenter un résumé qui n’a été signé que par 51 noms, sans que les reviewers n’ait pu émettre le moindre avis et sans que personne ne puisse vérifier les déclarations politiques fracassantes lors de sa sortie (puisque les documents à la base du résumé sont publiés bien plus tard) tout en clamant que c’est le fruit d’un « consensus » de milliers de climatologues.
Mais hé, c’est la « science » climatique.

45.  Araucan | 4/01/2010 @ 22:48 Répondre à ce commentaire

miniTAX (#43),

Il me semblait bien avoir déjà vu sa prose sur l’isolation des immeubles quelque part …

46.  Hacène | 4/01/2010 @ 22:52 Répondre à ce commentaire

miniTAX (#44),

En clair, on publie d’abord le résumé, seul document qui sera lu par les politiciens et les journalistes puis quelques mois après on publie les documents complets sensé être à la base du résumé après les avoir modifiés pour refléter le “résumé”.

Ca me rappelle ce que disait Marcel Leroux à propos de l’estimation de la future température moyenne de la Terre : on prétend savoir prédire la température moyenne de la Terre à X années en étant incapables de prédire les évolutions régionales, pas même leur sens, à partir desquelles normalement on calcule la moyenne…

47.  mica | 4/01/2010 @ 23:10 Répondre à ce commentaire

les miniTAX (#42), les théories de Bastiat doit lui passer 3 km au dessus du crane…

48.  laurent | 4/01/2010 @ 23:29 Répondre à ce commentaire

Orangina (#38),
Çà veut dire quoi concrètement ces incantations?
C’est une démonstration de méthode Coué? 😉

49.  Orangina & kesako11 | 4/01/2010 @ 23:51 Répondre à ce commentaire

Araucan (#41),
miniTAX (#42),
Voici une preuve affligeante.

tu écriras en français intelligible et cohérent, peut-être qu’on te lira.

Vous me lisez tout en prétendant le contraire ?? Je dirai mieux que vous lisez ce qui vous arrangent, sur la forme pour ensuite alimenter votre machine à fouetter. Mais hélas, vous ne m’atteignez pas.

OUI, Orangina et kesako11, c’est le même personnage.
Je n’ai jamais cherché à le cacher puisque j’en ai fait référence indirectement en utilisant le même exemple.
J’ai créé un deuxième pseudo seulement pour, à un moment donné, éviter toutes vos attaques merdiques, vos discours très cassants et très méprisants, l’administrateur a du intervenir à 2 reprises pour calmer vos aboiements. Quelle honte !!

Comme je l’ai dit, je ne suis pas un littéraire voir un médiocre (mais j’assume), je n’ai pas eu l’accès au savoir de base, et ces échanges me sont aussi pédagogiques, tous les moyens sont bons pour progresser. OUI, c’est un moyen pour moi d’apprendre à être moins médiocre.
Oui, ici, le niveau est élevé et j’ai sans doute sous estimé la difficulté de ma tâche mais je ne le regrette pas du tout.

Peu importe, j’avance et de plus j’aime la climatologie, et j’ai lu sur ce site des avis forts intéressants, je ne parle pas de Robert et climato que j’ai soutenu par rapport à vos attaques (mêmes punitions) et qu’ils sont partis (que pouvaient-ils faire d’autres). Comme l’a dit une personne, ce n’est pas évident d’écrire et de se jeter à l’eau dans ce forum. J’ai osé.
Seulement, j’ai eu en face des personnes de votre espèce, intolérantes, qui ne pardonnent rien (et pas qu’à moi, il suffit de vous lire).
Heureusement des personnes ont eu l’amabilité de m’aider ou de me conseiller. Merci à eux.
Vos propos, c’étaient uniquement pour me rabaisser pour jouer sans doute.
Certes, une chose m’étonne : pourquoi avez vous pris de votre temps pour me répondre à chaque fois, puisque selon vous, j’ai atteint le soit disant degré zéro ?
Finalement cela me réconforte, car votre silence aurait été plus bénéfique non ? Et je me dis que le degré zéro, il ne faut pas le chercher de mon coté.

Mes analyses moralisateurs vous ont fortement agacé (en fait, j’avais vu juste) et cela aura le seul mérite de montrer à d’autres lecteurs (qui n’écrivent pas) d’avoir lu vos propos et de se faire un jugement sur votre capacité à nuire.
Ne vous étonnez pas si ailleurs vous vous faites envoyez promener car, vous le méritez bien.
Ici au moins vous avez la paix royale sauf qu’au bout d’un moment cela vous dé-crédibilisera totalement. Poum ! Psitt ! Dommage pour ceux qui ont beaucoup bossé.

Moi qui croyait bêtement que les nuisibles étaient en voie de disparition.

Orangina
pas trôle du tout et j’arrête quand je veux

50.  Abitbol | 5/01/2010 @ 0:50 Répondre à ce commentaire

Orangina & kesako11 (#49),

Des promesses… toujours des promesses…

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