En ce moment, l'actualité est ailleurs. Mais cela donne des idées …
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Un décret d'application d'un amendement à la loi de finance 2011, prévoit de rendre payants entre 5,5 et 15% des permis d'émission de CO2 pour 2011 et 2012. En vigueur à partir du 27 février, le texte serait contraire au droit européen.
Changer les règles en cours de route. C’est ce que s’apprête à faire la France dans l’attribution de ses quotas de CO2 pour les deux années à venir. Le plan national d’allocation de permis d'émission, défini pour la période 2008-2012, a prévu l'attribution gratuite pour les entreprises des quotas dont elles ont besoin.
Mais un amendement à la loi de finance 2011 du sénateur Philippe Marini (UMP) prévoit de rendre payants une partie des quotas attribués par la France en 2011 et 2012. Selon le projet de décret de mise en œuvre du texte, obtenu par EurActiv.fr, et qui entre en vigueur le 27 février 2011, les secteurs fortement exposés à des fuites de carbone devront acheter 5,5% de leurs quotas. La part sera de 15% pour les autres secteurs.
Ces permis d'émission constituent une sorte de "droit à polluer" pour les entreprises. Ils permettent à la France et plus largement à l’Union européenne, de respecter leurs engagements pris dans le cadre du protocole de Kyoto pour lutter contre le changement climatique.
Réserve vide
Dans l'UE, les quotas sont théoriquement attribués gratuitement aux entreprises jusqu'en 2013. Après cette date, les Européens ont décidé de les rendre payants. Certaines societés soumises à une forte concurrence mondiale, et qui pourraient envisager de délocaliser leur activité si les contraintes financières étaient trop lourdes, disposeront toujours d’une partie de leurs permis d’émission gratuitement.
La volonté de rendre payante une partie des quotas par anticipation en France n'est pas nouvelle. Une première tentative avait eu lieu en 2008. Elle avait finalement échoué. Car toute modification a posteriori du plan de quotas français est contraire au droit européen. La décision actuelle s'explique par l'absence de surplus de quotas pour les nouvelles entreprises qui souhaitent faire leur entrée sur le marché français, ou aux societés d’étendre leur activité. Le plan national d’allocation de quotas pour 2008-2012 prévoyait une réserve de permis d'émission. Mais celle-ci est quasiment vide, deux ans avant la fin de la période.
@@@@@@
Qu’est ce que c’est cela une fois de plus !
Est ce une sorte de taxe Carbone comme il voulait nous mettre mis a part qu’en plus de l’essence pour les voitures… comme ça emets du CO2, voilà que les entreprises, le pétrole qu’on achète pour ce chauffer… vont avoir une autre taxe en plus de 5,5% ?
Williams
Cela montre une fois encore que l’UMP est a fond dans le carbocentrisme d’etat. Ces messieurs ont compris que le rechauffement ne fait plus recette aupres du public, alors ils esperent faire la leur (recette) en catimini… ni vu ni connu.
AntonioSan (#2),
Cela montre surtout que tous ces gens spéculent sur l’ignorance du public en matière économique.
La taxe carbone première mouture avait capoté parce que les particuliers, qu’elle frappait directement, avaient râlé.
Alors, on frappe les entreprises. Etant donné la sale presse des entreprises – surtout industrielles – auprès des particuliers, ceux-ci vont, dans un bel ensemble, dire « c’est bien fait » !…
Les entreprises vont, naturellement, répercuter ce coût supplémentaire dans leurs prix, à moins que la concurrence internationale ne les y empêche, et dans ce cas elles vont soit fermer, soit délocaliser …
Mais, en final c’est bien le but poursuivi non ?… Sainte Décroissance, priez pour nous, Saint Appauvrissement, ayez soin de nos âmes … et délivrez-nous du CO2, ce gaz satanique.
espérons que le monde économique saura s’y opposer si ces mesures sont contraires au droit européen ….
yvesdemars (#4),
C’est assez compliqué en réalité.
La France a calculé un montant de quotas à allouer gratuitement pour la période 2008/2012 (contrairement à ce qui est dit dans l’article,non pas en fonction des besoins des entreprises, mais en fonction de ce qu’elle a calculé comme étant leurs besoins pour une conjoncture économique donnée, moins une part de ces besoins, environ 20%, pour les contraindre à réduire leurs émissions).
Ce montant a été validé par la Commission européenne, elle ne peut donc revenir là dessus.
Or il s’avère que l »enveloppe prévue pour les accroissements de capacité de production de certains acteurs, ou le démarrage d’activités nouvelles, est insuffisante.
La seule solution pour elle est donc de faire payer des quotas aux acteurs déjà engagées, pour « récupérer » des quotas gratuits à distribuer aux nouveaux. Cela sera sans doute accepté par la Commission car il n’y a guère d’autres solutions.
Un des résultats est que certains acteurs risquent de contribuer à payer des quotas pour que des nouveaux concurrents les aient gratuitement…
volauvent #5
Bonjour, j’ai du mal a croire qu’on puisse manquer de quotas après le coup de bambou de la crise sur la production industrielle.
Il faut DENONCER KYOTO !
(NB Comme il faut dénoncer Berne.)
Eric (#6),
C’est le problème du système « cap and trade »: le cap est un objectif d’émissions en valeur absolue; il dépend donc (souvent principalement) des hypothèses de conjoncture économique retenue pour le calculer. Si la conjoncture est inférieure en réalité, les industriels se feront accuser de faire des bénéfices indus en revendant des quotas acquis gratuitement. (mais si la baisse de conjoncture est générale, il y aura peu d’acheteurs, donc un prix du quota ridicule). Si la conjoncture est très haute, les industriels seront acheteurs avec un prix qui peut atteindre des sommets. Ceux qui sont soumis à la concurrence internationale calculeront leur coût marginal de fabrication avec ce prix du CO2; dans certains cas ils auront intérêt à refuser des commandes.
Dans le cas présent, l’Etat français est obligé d’honorer ses quotas gratuits tels que définis par décret quelque soit la conjoncture; et le besoins de ceux qui augmentent leurs capacités ou en installent de nouvelles ,lui ,est là quelque soit la conjoncture également. L’Etat revient donc sur ses engagements en décidant qu’une part des quotas initiaux sera payante ce qui permet d’en donner gratuitement aux nouveaux acteurs.
Pour la prochaine période, qui démarre en 2013, il y aura beaucoup moins de quotas gratuits; la plupart seront mis aux enchères (entièrement pour la production d’électricité, partiellement pour les industries de base).La Commission tiendra compte de la crise de 2009 pour établir ses critères. Les surplus engendrés pendant la crise seront sans doute à peu près neutralisés. De plus, les producteurs d’électricité n’auront peut être pas tant de surplus que cela avec des hivers rigoureux.
La prochaine période risque donc d’être la première réellement très pénalisante pour l’industrie de base européenne. L’électricité peut également monter en flèche si les quotas atteignent des prix élevés. Cela pénalisera le pouvoir d’achat mais en plus doublera la pénalité pour les industries émettant du CO2 en direct mais consommant aussi de l’électricité.
La prix d’équilibre du CO2 visé par la commission est de l’ordre de 30/40 € pour les objectifs de réduction des émissions retenus (moins 20%) . L’analyse macro économique qui a servi à figer les paramètres de contraintes est issue de modèles dont tout le monde sait qu’ils sont complètement surréalistes (ils ressemblent tout à fait aux modèles climatiques pour les mêmes raisons). On ne sait donc pas vraiment, en fonction de la conjoncture, si le prix du CO2 pourra tomber à 5 € ou grimper à 200 €.
Et la Commission veut passer à moins 30% d’émissions, estimant ,d’après les modèles, que c’est possible sans gêner la croissance…La France est favorable…
Laurent Berthod (#7),
Bof … Kyoto tombe tout seul l’an prochain …
volauvent (#5),
C’est peu de le dire !
C’est même à la limite du compréhensible.
On dirait la taxe d’habitation qui elle, est franchement scandaleuse d’opacité.
Murps (#10),
Et encore, je ne suis pas rentré dans les détails.
Le plus scandaleux est l’incertitude juridique et financière dans lesquelles sont plongées les industries fortement émettrices de CO2 et/ou fortement consommatrices d’électricité: à moins de deux ans du début de la période 2013/2020, il reste encore des règles à définir
qui peuvent tout changer pour certains secteurs. Et on se plaint que l’investissement est atone…
volauvent (#8),
si je comprends bine on est b… deux fois pour le prix de l’électricité:
une fois à cause de la CSPE à cause des énergies renouvelables
une autre à cause des quotas de CO2 sur l’électricité
pour un système de c… c’est un système de c…
question complémentaire puisque tu as l’air au courant : qu’est ce qui se passe si KYoto tombe on reste masoschistes ????
Papyjako (#9),
Sauf que l’Union européenne risque bien de décider de continuer à l’appliquer unilatéralement pour elle toute seule ! On parie ?
yvesdemars (#12),
L’Europe peut très bien s’infliger ces atrocités sans convention internationale; l’incertitude vient plutôt de ce que l’on fait avec les quotas qui sont attribués aux entreprises européennes qui génèrent des investissements de réduction des émissions dans les pays en développement signataires du protocole. Il est probable que cela nécessiterait des conventions bilatérales avec ces pays et une redéfinition de l’organisme (lié à l’ONU) chargé de valider ces investissements. Mais comme vous le savez peut être, ce dispositif a donné lieu à des abus et des tricheries, notamment de la Chine (considéré comme un pays en développement dans Tokyo, je le rappelle). De plus, il permet aux entreprises européennes de dé-serrer leurs contraintes, ces quotas venant à leur crédit. C’est pourquoi la Commission européenne voudrait supprimer cette possibilité de toutes façons.
Il était prévu qu’en cas de succès des négociations internationales, l’Europe passerait de -20% de réduction entre 1990 et 2020 à -30%. Malgré l’échec patent de Copenhague et Cancun, le projet de passer à -30% est tout de même en discussion actuellement. Pour l’activité économique, même à 1% de croissance par an, cela fait en fait des émissions en tonne de CO2/ valeur ajoutée en diminution d’au moins 70%.
Sauf changement de dernière minute improbable, le système va donc continuer d’avancer inexorablement, sauf que dans les périodes précédentes, les quotas étaient à 80% gratuits, dans la période future, ils seront à 80% ou 100% payants.
Comment et pour qui sera utilisé l’énorme produit de la vente aux enchères, c’est encore une histoire qui n’est pas écrite. (cela fait quand même 2 milliards de t de CO2 vendus par an, soit 80 milliards d’€ par an et 500 milliards d’ici 2020.)
Laurent Berthod (#13),
Si la croissance est revenue, il se peut que l’Europe décide de continuer à se tirer des balles dans le pied, voire d’en prendre des encore plus rouillées.
Sinon, il y aura assez peu d’arguments à opposer … aux opposants à ces stupidités, qui vont de toutes les façons devenir plus nombreux et plus résolus.
yvesdemars (#12),
Je suis pétrifié !
P.S. : Le plus important dans la « plaisanterie de collégien » ci-dessus, à propos de ce lapsus orthographique, sont les émoticônes…
Murps (#10),
Oh malheureux, il FAUT que ça reste compliqué, sinon, les gens risquent de s’apercevoir qu’on leur taxe… l’air.
Il suffit de se souvenir que le géniteur de cette géniale
arnaqueidée de vouloir faire payer de l’air, c’est Enron et tout s’éclaire. Vendre du vent n’existe que par décret politique, miammmm.Et si vous voulez savoir comment cette FARCE va finir, il suffit de voir comment Enron ou la bourse du carbone de Chicago ont fini. Mal, très mal. Tout ce qu’on peut lui souhaiter, c’est une agonie pas trop longue.
Papyjako (#15),
Peut-être, mais rien n’est moin sûr. Voir à ce propos l’article de ce jour dans la rubrique Planète du Monde : Climat : la feuille de route de Bruxelles pour 2050.
Coût ? 270 milliards d’Euros par an ! 2% du PIB européen ! En face, les promesses d’économies ressemblent bien à « demain on rase gratis ».
J’ajouterais en outre que, plus on prend de mesures écologistes, plus on retarde le retour de la croissance.
Comme vous le laissez entendre, c’est les plus pauvres qui y sont le plus opposés. Être riche, ça rend con !
2050 c’est petit joueur.
J’aurais carrément suggéré :
Comme ça on prend de la hauteur pour les générations futures.
Laurent Berthod (#18),
Quelques extraits …
Il ne faut pas de l’électricité pour faire marcher une pompe à chaleur ?
Araucan (#20), atterrant !
Horrifiant même !
Heurueusement, rien que ça :
Je rigole et j’attends de voir.
Les réalités physiques et industrielles vont se rappeler au bon souvenir des idéologues.
Murps (#21),
Dans ma vie, je n’ai pas vu beaucoup d’idéologues revenir aux réalités. Seulement changer d’idéologie, quand la précédente devient impossible à professer. Quand on n’a pas de religion, il faut un substitut.
Bon , tout ça pour dire qu’il ne faut rien attendre des idéologues, il faut les virer : retirer tous ses pouvoirs à la Commission, supprimer le Parlement européen, rendre sa souveraineté pleine et entière au Conseil des chefs d’État et aux conseils des ministres (Le Conseil, en novlangue eurocrate) seul représentant légitime des peuples
Cette histoire d’idéologue qui nie la réalité, ça me fait penser au sieur Kadhafi qui assure que « le peuple l’adore et est prêt à mourir pour lui ».
Il y avait aussi Tarek Aziz qui assurait que les blindés américains étaient loin de Bagdad…
Mais sinon, non. Pas le parlement européen.
Je suis européaniste convaincu. 😉
Il y a sûrement moyen de garder l’europe et de se débarrasser de l’écoconnerie.
Murps (#23),
Le Parlement européen n’a aucune légitimité. La légitimité est issue des seuls peuples, chacun de son côté. Seules les institutions nationales sont légitimes pour les représenter. Le Conseil est la seule institution qui puisse concilier souvaireneté des peuples et volonté européenne. La Commission n’est apte qu’à faire des propositions, à enregistrer les décisions du Conseil et à les faire appliquer. Le Parlement, bon, d’accord, si vous ne voulez pas le supprimer, accordons lui seulement le pouvoir d’émettre des avis. Et encore, cette institution risque d’entretenir une illusion de souveraineté parlementaire européenne, qui n’a aucun fondement politique.
Je suis un fervent partisan de l’Europe, mais l’expérience historique me fait dire qu’on se trompe sur le plan institutionnel. Finalement, c’est le général de Gaulle qui avait raison.
Laurent Berthod (#24),
Oui, le Général De Gaulle avait raison et il avait mis pris des précautions afin que l’europe se construise en tant qu’ Europe des Nations et non fédéral et destrice des nations hors, à partir de Pompidou, tout à basculé et l’europe est devenu un maillon du N.O.M (NWO), retour dans l’Otan etc… Les Nations n’ont plus leur mot à dire et de fait n’existe presque plus. Les députés au parlement Européen sont là pour voter les lois pondues par les technocrates non élus (d’ailleurs, gauche ou droite, ils votent tous pareil à plus de 95%).
Actuellement, l’UE prépare une nouvelle réglementation dont la finalité sera de retirer le droit au jours de congés pendant les période de maladie et pour les congés maternités…
en V.O
http://bialystok.gazeta.pl/bia....._czas.html
Désolé pour les faute, gros problèmes et difficile de bien voir avec les gouttes danq les yeux… (fédérale et destructrice.. etc…)
Il y a 4000 ans les sumériens savaient presque tout du système solaire. Ce savoir du a l’observation de guetteurs spécialisés qui nuit après nuit et sur des siècles, fut volontairement caché…. puisque la genèse et la bible issus du savoir sumérien cache ce que les sumériens avaient compris des lustres avant Copernic…Cela prouve simplement que les manipulations de masses ne datent pas d’hier Depuis interdire la connaissance ou en limiter son accès pour mieux contrôler les masses laborieuses a toujours était une nécessité première pour les dictatures religieuses, monarchiques, militaires, industrielles, démocratiques socialistes, ou libérales. Et je remarque que nos sociétés modernes dites « libres » ne sont en fait que agrégats de ces composantes autoritaires… qui toutes ont encore au 21ème les mêmes intérêts à falsifier les savoirs pour atteindre toujours le même but, soumettre les populations ignorantes à leurs convenances toujours plus lucratives.
Laurent Berthod (#18),
Le lien que vous donnez renvoie à l’article dont, après lecture, je ne sélectionne que ce bout de phrase tronquée :
Par dérision, et pour y voir, encore et en dépit de tout, matière – si je peux dire…
– à rire, j’avance cette question : Est-ce la « grosse commission » ?
JG2433 (#27),
On fait courir à son cerveau de gros risques de disjonction par une activité cérébrale aussi intense dès le réveil 😆 😆
Il est recommandé de monter progressivement en puissance pour éviter tout risque. 😆 😆
Murps (#23),
Oui, tout changer pour que rien ne change quoi.
Imaginez maintenant, juste une seconde, que vous êtes informés aussi bien sur l’Europe que sur le RCA par nos merdias tous acquis au « consensus »… Paf.
Papyjako (#15),
Papyjako (#29),
Suite de l’autre soir…
L’Agence européenne pour l’environnement (organe de l’UE) a publié, le 10 octobre 2007, son dernier rapport intitulé « L’environnement en Europe, quatrième évaluation ».
Dans ce rapprt l’AEE appelait l’Europe à prende des mesures énergiques contre la pollution. « Les niveaux actuels, surtout d’oxyde d’azote, de particules fines et d’ozone au sol, réduisent l’espérance de vie moyenne dans les pays d’Europe occidentale et centrale de près d’un an et compromettent la croissance des enfants ».
D’après un rapport de l’IASA (Institue international for Applied System Analys, organisation non-gouvernementale basé en Autriche) du 25 février 2005, la moyenne européenne d’espérance de vie a diminuée de 8,6 mois.
Avec, pour chaque pays:
La Belgique: -13,6 mois; les Pays-Bas: -12,7 mois; la Pologne: -10,7 mois; l’Allemagne: -10,2 mois; l’Itaie: -9 mois; la France: – 8,2 mois; le Royaume-Uni: -6,9 mois; la Suède: -4,3 mois; la Finlande: -3,1 mois.
« Nous vivrons moins longtemps que nos parents »
Dans un ouvrage intitulé « Espérance de vie, la fin des illusions », Claude Aubert, ingénieur agronome et expert dans le domaine de l’alimentation, explique comment la pollution, le tabac et l’obésité pourraient devenir des bombes à retardement démographiques. Selon lui, les projections officielles d’espérance de vie sont faussées et la courbe pourrait s’inverser dans les prochaines années.
Pour en revenir à ce projet de décret, il semblerait que le Conseil d’Etat l’ait retoqué (entendu à Europe 1, je n’ai pas vérifié l’information). Il ne s’agit que d’un avis, et non d’une décision au contentieux ; le gouvernement peut donc passer outre ; ce serait étonnant.
Myke (#33),
Je confirme. Il a été jugé invendable à la Commission européenne (car il rectifie les règles d’attribution des quotas « après coup », ex post en anglais)
parousnik (#32), c’est encore un torchon qui vient d’être repris par l’AFP.
On ne voit pas comment la courbe pourrait « s’inverser » sans des évènements politiques majeurs qui détruiraient notre économie et notre système social et de santé.
L
parousnik (#32), c’est encore un torchon qui vient d’être repris par l’AFP.
On ne voit pas comment la courbe pourrait « s’inverser » sans des évènements politiques majeurs qui détruiraient notre économie et notre système social et de santé.
La « pollution » ne tue pas ou alors faut le prouver, la consommation d’alcool a diminué et la nourriture est plus équilibrée, de bonne qualité et plus variée que jamais.
Quant à l’obésité… On est pas encore au niveau des ricains.
parousnik (#32)
L’IASA (Institue international for Applied System Analysis
Là où Pachauri a placé sa fille ? des copains catastrophistes.
parousnik (#32),
Le caractère « scientifique » des « organes de l’UE », qui est complètement maquée par les environnemento-extrémistes, n’est pas avéré. Le meilleur symbole dans le cas d’espèce est la menace que vous citez sur « la croissance des enfants ». Ils n’ont même pas conscience de leur ridicule !
Quand à ces « organisations » dont le flambeau est d’être « non » quelque chose, je m’en contrefout, par hygiène de vie.
Il ne vous reste plus qu’à convoquer Belphomme, le businessman de la peur, pour être complet.
Si les gens sont assez cons pour se flinguer avec le tabac, l’alcool, ou en bouffant comme des malades, personne n’y pourra rien, et si on essaye de les y empêcher, ils trouveront autre chose.
Pour ce qui est de la pollution, elle régresse partout, à la campagne, dans les villes, dans les cours d’eau – dans les pays développés bien sûr. Et Claude Aubert, ingénieur agronome et expert auto-proclamé en bla-bla-bla peut continuer à bla-bla-ter.
Je voulais juste dire qu’on parle de vie ou de mort là
parousnik (#32),
En effet c’est flagrant!
C’est tellement flagrant qu’on doit lancer un plan Alzheimer et créer une branche supplémentaire « dépendance » de la sécu pour « éponger » le stock de vieux de notre société…
parousnik (#32),
Le 10 octobre 2007 ? Nous sommes début mars 2011. Depuis le 10 octobre 2007 on n’a plus jamais entendu parlé de ce « document ».
C’est sans aucun doute que c’était un torchon bouseux. Les auteurs en ont eu honte. Honte à eux. Qu’ils finissent dans la géhenne !
N.B. Pour les incultes, la géhenne, n’est rien moins que l’image de l’enfer des Evangiles. C’était le dépotoir où l’on brûlait les ordures de la ville de Jérusalem? Comme image de l’enfer écolo, je n’ai pas trouvé mieux !
Laurent Berthod (#42),
Bon, ça m’énerve tellement qu’on valide sans même s’en rendre compte, que je remets mon commentaire, cette fois-ci sans faute, du moins je l’espère.
Le 10 octobre 2007 ? Nous sommes début mars 2011. Depuis le 10 octobre 2007 on n’a plus jamais entendu parlé de ce « document ».
C’est sans aucun doute que c’était un torchon bouseux. Les auteurs en ont eu honte. Honte à eux ! Qu’ils finissent dans la géhenne !
N.B. Pour les incultes, la géhenne n’est rien moins que l’image de l’enfer des Évangiles. C’était le dépotoir où l’on brûlait les ordures de la ville de Jérusalem ! Comme image de l’enfer écolo je n’ai pas trouvé mieux !
Murps (#41),
Il y a plus simple et beaucoup moins coûteux : légaliser l’euthanasie.
parousnik (#32)
On se calme un peu svp.
Le rapport des excités européens de l’environnement est ici
je donne le lien puisque vous n’avez pas eu la courtoisie de le faire.
Voir page 83.
Pour le bouquin d’Aubert, agronome spécialiste de l’alimentation biologique voir ici une analyse.
Marot (#45),
C’est une contradiction dans les termes. Si on est « spécialiste de l’alimentation biologique », on ne peut pas être un agronome sérieux, seulement un clown , un pitre, un histrion, pas plus !
Ouais…
Ca a un côté
ou bien
ou encore
Toujours ces aspects militants peigneurs de girafes ou dépendeurs d’andouilles…
Laurent Berthod (#46),
C’est ce qu’on appelle un oxymore. Comme « bruit du silence », « eau sèche » ou « travailleur corse ».
miniTAX (#48),
c’est dommage, c’était sympa ici,jusqu’à ce que Minitax fasse une plaisanterie sur les corses…
joletaxi (#49),
Bof…
Ce n’est ni plus ni moins qu’une « parole verbale »… pour rigoler.
Simple plaisanterie urbaine ; à rapprocher de ce qui peut très facilement se dire, par exemple, à propos d’un… « engagement de Gascon » !
[Ce que je suis par mon père !]
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