Prix du carbone, montrer l’exemple !

Le poisson d’avril

C’était en avril, François Hollande proposait de mettre en place un prix plancher du carbone. La France doit « montrer l’exemple » et mettre en œuvre unilatéralement la mesure « dès cette année », avec le doux espoir que les Allemands suivent. On a de bonne raisons historiques pour penser que ce n’est pas une bonne idée.

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Origine de la récente augmentation du CO2 dans l’atmosphère

Par Ferdinand Engelbeen. Traduction par Scaletrans.

Dans les cercles climato-sceptiques, il y a pas mal de confusion à propos des mesures historiques/actuelles de CO2. C’est en partie du au fait que des mesures historiques directes assez précises du CO2 dans l’atmosphère par voie chimique montrent des valeurs beaucoup plus élevées pour certaines périodes (particulièrement autour de 1942), que les 280 ppm environ mesurés dans les carottes de l’Antarctique. 280 ± 10 ppm sont considérés comme le taux de CO2 atmosphérique préindustriel pour l’interglaciaire actuel (l’Holocène) par la communauté scientifique. Ceci est assez important car s’il y a eu des niveaux de CO2 (beaucoup) plus élevés dans le passé récent, cela peut indiquer que les niveaux actuels de CO2 ne proviennent pas de l’utilisation des combustibles fossiles, mais d’une variation naturelle et par conséquent son influence sur la température est sujette aussi à (d’importantes) variations naturelles, et le climat actuel plus chaud n’est pas du à l’utilisation de combustibles fossiles.

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Australie du Sud : le gâchis du rail alimenté par l’énergie éolienne.

Le chaos occasionné par cette  énergie laisse des milliers de voyageurs sur le carreau.

Traduction par Scaletrans, Source.

L’économie alimentée par le vent de l’Australie du Sud [ou Australie-Méridionale] en illustre le sérieux.

Dans la capitale, Adélaïde, durant deux jours de suite (28 et 29 avril) des milliers de malheureux voyageurs n’ont pu compter que sur eux-mêmes car des variations importantes de l’énergie éolienne ont démoli l’alimentation de sa ligne ferroviaire électrique Seaford/Tonsley.

Nous nous en remettrons brièvement à ce qui passe pour du journalisme en Australie du Sud pour avoir (comme d’habitude) la moitié de l’histoire.

 

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La mort programmée des petits producteurs laitiers

Une opinion (*) de Didier Vanderbiest, membre du Collectif et vétérinaire à Bure.

De nos jours, de très nombreux producteurs laitiers travaillent à perte. En effet, avec un prix de base de 25 cents le litre (qui devrait encore descendre à 22 cents, voire même plus bas dans les prochains mois), le producteur de lait peut espérer obtenir 30 cents le litre si les teneurs en protéines et en matières grasses sont excellentes. Les coûts de production, eux, s’élèvent au strict minimum à 25 cents et peuvent grimper jusqu’à 35 cents si des investissements importants ont été réalisés dans l’outil de production laitière. Je précise bien « laitière » car il existe aujourd’hui un autre outil de production associé qui, s’il demande aussi un investissement important, est par contre très rentable grâce aux subventions. Je parle de la méthanisation des effluents de production.
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Pourquoi la révolution des gaz de schistes ne pouvait se produire qu’en Amérique

Les Etats-Unis du gaz

Traduction (de Papijo) de l’article du site “Foreign Affairs” du “Council on foreign relations” américain (Lien):

Il y a moins d’une décennie, l’avenir de l’énergie aux USA semblait sombre. La production intérieure de pétrole et de gaz diminuait et les grandes entreprises de l’énergie des États-Unis estimant que leur fortune se trouvait dans l’off-shore, s’étaient depuis longtemps détournées de la partie continentale. Mais alors quelque chose de remarquable est arrivé: une vague d’innovations a permis aux entreprises d’extraire de grandes quantités de gaz naturel piégé dans les gisements de schiste autrefois inaccessibles. L’abondance qui en a résulté a entraîné une baisse des prix du gaz aux États-Unis à environ un tiers de la moyenne mondiale.

Le gaz naturel a été une aubaine pour les Etats-Unis. D'emblée le gaz a suscité une renaissance de la production, avec des investisseurs dépensant et planifiant des centaines de milliards de dollars dans de nouvelles installations telles que les usines de produits chimiques, d’acier et d’aluminium. Le boom des gaz de schistes a créé des centaines de milliers de nouveaux emplois bien rémunérés, des jobs pour la classe moyenne, et maintenant, plus d’un million d’Américains travaillent dans l’industrie du pétrole et du gaz, soit une augmentation d’environ 40 pour cent entre 2007 et 2012. De plus, parce que le gaz naturel fournit actuellement environ 25 pour cent de l’énergie totale consommée aux États-Unis (un chiffre qui augmente rapidement), le boom fait économiser aux consommateurs américains des centaines de milliards de dollars par an. Combiné avec les autres avantages, ces économies ont donné aux États-Unis un avantage économique à long terme par rapport à ses concurrents et a aidé le pays à se remettre de la Grande Récession.

Même si d’autres pays peuvent envier ce catalyseur pour la croissance intérieure, ils ne seront pas capables de le répliquer, parce que les USA possèdent les ingrédients uniques nécessaires pour développer pleinement les ressources de schiste. Un système juridique qui consacre la propriété privée de la terre et des ressources du sous-sol, accompagné par des marchés de capitaux ouverts et un système de réglementation raisonnable, a conduit à la croissance de milliers de sociétés pétrolières et gazières indépendantes, qui sont toutes en compétition intense les unes avec les autres. En conséquence, près de quatre millions de puits de pétrole et de gaz ont été forés dans les États-Unis, par rapport à 1,5 million dans le reste du monde. Le foisonnement de l’activité du forage aux États-Unis a également conduit à une augmentation de l’innovation dans l’industrie d’un ordre de grandeur dont les autres pays ne peuvent que rêver.

Bien que d’autres endroits, comme la Chine et l’Europe, disposent de ressources importantes de gaz de schistes, ils n’ont pas le système « entrepreneur–friendly » nécessaire pour développer ces ressources rapidement et de façon productive. Tant que les hommes politiques ne rentrent pas dans cette voie, les Etats-Unis profiteront grassement de la révolution du gaz de schiste pendant les décennies à venir.

DERRIERE LE BOOM

L’histoire de la révolution du gaz de schiste en Amérique implique la classique ingéniosité yankee – mais non de la part des grands pétroliers. Dès les années 1970, la production des champs de pétrole et de gaz « on-shore » aux États-Unis a diminué tandis que ces champs devenaient ce que l’industrie appelle « matures ». Ainsi, les majors ont été contraintes d’abandonner le développement de nouvelles ressources sur le sol américain. Afin de trouver de nouveaux champs pétroliers géants, ils ont fait porter leurs efforts d’exploration dans des pays lointains et dans des forages en eaux profondes. Ces investissements ont été extrêmement coûteux et demandaient souvent des décennies à négocier et se développer. Afin de renforcer les ressources en capital et la portée mondiale nécessaires pour traiter avec les gouvernements nationaux et réaliser ces projets gigantesques, les grandes compagnies pétrolières ont commencé à acquérir ou fusionner avec leurs pairs. Le pétrole, ont-ils observé, était généralement moins cher à acheter à Wall Street qu’à trouver dans le sol.

Au cours des décennies suivantes, cependant, ces sociétés sont devenues excessivement bureaucratiques et ont développé une vision étroite. Préoccupées principalement par le renouvellement de leurs réserves de pétrole en diminution, elles ont investi leurs capitaux dans des dépôts géants étrangers, tels que le champ de Kashagan, au Kazakhstan, qui a environ 13 milliards de barils de pétrole récupérable ; sa première phase de développement coûte, à elle seule, 50 milliards.

Pendant ce temps, des petites entreprises indépendantes – qui gagnent la plus grosse part de leur chiffre d’affaires lors des forages et très peu à partir des activités en aval (raffinage, par exemple) – ont été contraintes d’innover ou de périr. Depuis la fin des années 1990, les prix du gaz naturel grimpaient et les entreprises ont appris que des formations souterraines de schiste des États-Unis contiennent de vastes volumes de gaz naturel. Donc, des entreprises telles que la société GHK (dont je suis le fondateur et le PDG) ont tenté d’entrouvrir le schiste dans des puits verticaux et de libérer le gaz par injection de sable, d’eau et de produits chimiques dans la roche, un processus connu sous le nom de fracturation hydraulique, ou « fracking ». Mais ce n’était tout simplement pas rentable.

C’est alors que George Mitchell, un professionnel du pétrole indépendant dans la formation de Barnett, au Texas, a commencé à briser les règles. Son innovation était de forer horizontalement dans le schiste, exposant des milliers de pieds (NDT : 1000 pieds = 300 m) de roche contenant le gaz, plutôt que les quelques 100 pieds (ou souvent juste dix ou 20 pieds) rencontrés dans un puits vertical. En même temps, les prix du gaz ont encore monté et les techniques de Mitchell se sont encore mieux développées et il a commencé à atteindre un certain succès commercial. En 2002, Devon Energy, sentant la révolution à venir, a acheté la société de Mitchell et perfectionné l’innovation pour développer la formation Barnett. Chesapeake Energy et d’autres sociétés indépendantes les ont bientôt rejoints, donnant ainsi le départ des gaz de schistes américains. Dans la décennie, Chesapeake a dépassé ExxonMobil comme plus grand fournisseur de gaz naturel des États-Unis, et peu de temps après, les États-Unis ont dépassé la Russie en tant que plus grand producteur de gaz naturel au monde.

Non seulement les entreprises indépendantes transforment l’industrie du gaz naturel; elles ont fait la même chose avec le pétrole. Les livraisons de gaz récemment découverts ont fait que le prix du gaz naturel des États-Unis est tombé d’un sommet de plus de 13,50 $ par millier de pieds cubes en 2008 à environ $ 3 -. 4 $ par millier de pieds cubes en 2009. Le gaz naturel est devenu si bon marché que les indépendants ont de nouveau été contraints à innover pour rester en vie. Avec un prix de vente du gaz équivalent à moins de 25 $ le baril de pétrole, mais un prix du pétrole à environ 100 $ le baril, ils ont commencé à appliquer les technologies qu’ils avaient développées avec succès pour le gaz pour extraire le pétrole à partir de formations de schistes à faible perméabilité, appelées dans l’industrie « tight-réservoirs”. Et les résultats ont été tout aussi impressionnant, tels que les États-Unis sont maintenant prêts à dépasser la Russie en tant que deuxième plus grand producteur de pétrole au monde d’ici la fin de la décennie et, selon l’Agence internationale de l’énergie, pourrait même dépasser l’Arabie Saoudite pour devenir le plus grand producteur au monde d’ici là.

Rien de tout cela n’aurait été possible sans le cadre juridique unique propre aux USA. Il accorde aux propriétaires des droits, non seulement sur la surface de leurs terrains, mais aussi à tout le sous-sol, en théorie, jusqu’au centre de la terre. Dans le reste du monde, ces droits miniers sont presque tous détenus, ou sont parfaitement contrôlés, par des gouvernements souverains. Aux États-Unis, toute entreprise peut conclure une entente avec un propriétaire désireux de louer les droits d’accès au pétrole et au gaz sous sa terre et commencer le forage, une disposition qui a donné naissance une concurrence darwinienne entre les entrepreneurs afin de survivre et de croître. Et ainsi les États-Unis comptent plus de 6000 sociétés indépendantes dans le domaine du pétrole et du gaz et un nombre égal de sociétés de services associés, par rapport à la poignée d’indépendants et de sociétés de services qui existent à l’étranger.

À chacun des puits de ces sociétés américaines, des dizaines d’esprits travaillent sur chaque partie du processus de développement. En utilisant des modèles 3-D d’activité sismique, les ingénieurs, souvent à distance et en temps réel, enregistrent l’emplacement exact de la tête de forage, de sorte qu’il peut rester dans les zones les plus prolifiques de la formation de schiste, et optimiser la taille des fissures créées par fracturation hydraulique, de sorte qu’elles ne soient ni trop grandes ni trop petites. C’est comme si chaque puits a sa propre Silicon Valley en miniature. Ayant été répétées des milliers de fois, ces techniques et de nombreuses autres ont permis aux entreprises de maximiser leur productivité, réduire leurs coûts et les délais de forage de moitié par rapport au point de départ.

Considérez comme les choses peuvent changer en une seule année. En 2013, sur les propriétés de l’Oklahoma, dans lequel l’entreprise GHK détient des intérêts couvrant 150 miles carrés, une grande entreprise américaine indépendante a foré et achevés plus de 100 puits horizontaux. Si ces puits avaient été forés verticalement, ils n'auraient exposé que, environ, 1000 pieds de schiste, alors que le forage horizontal a permis à près de 100 miles d’être exposés. Et plutôt que d’effectuer les 100 injections de fluide de fracturation qu’un puits vertical aurait rendu possible, l’entreprise a pu réaliser entre 1000 et 2000 d’entre eux. Les ingénieurs de la société ont également bricolé avec des variables telles que le type de forets utilisés, l’effort appliqué pendant le forage, la vitesse de rotation de la foreuse, et la taille et le nombre de traitements de fracturation. Grâce à cette expérimentation continue, ainsi qu’aux économies d’échelle (par exemple, la commande en gros des tubes acier), l’entreprise a réussi à réduire ses coûts de 40 pour cent sur 18 mois et encore accroître sa productivité. Le résultat : en 2014, six ou sept plates-formes seront capables de forer d’avantage de puits et de produire autant de pétrole et de gaz que 12 plates-formes l’ont pu l’année précédente.

Depuis le boom de schiste a commencé, il y a plus d’une décennie, les entreprises ont foré environ 150 000 puits horizontaux aux États-Unis, une entreprise monumentale qui a coûté environ 1000 milliards de dollars. Le reste du monde, cependant, a foré quelques centaines de puits horizontaux seulement. Et parce que chaque forage horizontal a une longueur d’environ un mile (et parfois même deux miles) et est soumis à dix ou plusieurs injections de fracturation, les entreprises aux États-Unis ont fracturé environ 150.000 miles de schiste en environ deux millions d’opérations. Cela fait environ un millier de fois plus de schistes exploitables à l’intérieur des États-Unis qu’à l’extérieur.

PIETRE CONCURRENCE

Il est très peu probable que d’autres pays ne rattraperont jamais les USA. Certes, la Chine et l’Europe abritent de vastes ressources de gaz de schistes (dans le cas de la Chine, contenant éventuellement plus de gaz naturel que les réserves américaines). Mais ces ressources ne seront pas extraites de sitôt. Puisque ces autres pays ne peuvent pas soutenir des milliers d’entreprises pétrolières et gazières indépendantes, leurs ressources doivent être exploitées par des entreprises nationales lentes, bureaucratiques et des géants internationaux (qui ont à traiter avec des gouvernements encore plus bureaucratiques et des systèmes juridiques et réglementaires souvent byzantins). Faire aboutir des accords sur les gaz de schistes dans les pays étrangers et la ensuite réaliser les projets en résultant prendra des décennies. Même en Chine, où le gouvernement exerce un contrôle presque complet de la surface du sol et du sous-sol, seules quelques entreprises nationales et quelques autres étrangères envisagent le développement du gaz de schiste. Et parce que moins de cerveaux vont travailler sur moins d’opérations, il faudra plus de temps pour remonter la courbe d’apprentissage et les gains de productivité seront plus faibles que dans les Etats-Unis. Donc, les coûts seront élevés, et les profits, minces.

Dans de nombreuses démocraties, le développement est également ralenti par le syndrome « NIMBY – pas dans ma cour ». Contrairement aux habitants de l’Oklahoma et du Texas, qui ont grandi avec l’industrie du pétrole et du gaz, les populations étrangères ne sont généralement pas familières de cette dernière ; la plupart des 1,5 millions de puits de pétrole et de gaz à l’extérieur des États-Unis se trouvent soit dans les eaux profondes du large ou des zones reculées à terre. Et parce que les gouvernements d’autres pays possèdent ou contrôlent la quasi-totalité des droits sur les ressources souterraines, les propriétaires fonciers n’ont pas d’intérêt dans le jeu. Recevoir aucun des avantages économiques et voyant seulement les inconvénients de projets intrusifs dans leur propre cour, ils ont tendance à résister à juste titre aux projets de forages.

Tel est le cas en Europe, où le problème est amplifié par un mouvement vert hyperactif déterminé à bloquer le développement des gaz de schiste. La France a interdit la fracturation hydraulique entièrement, et l’Allemagne a mis un moratoire de facto en place. Sans un changement radical d’attitude, l’Europe sera encore plus longue que la Chine à développer ses ressources de gaz de schiste. Même si elle les développe, les résultats seront moins impressionants et très lents à venir.

L’Europe est également grevée par des politiques énergétiques erronées. Au début de ce siècle, les hommes politiques européens ont fait valoir que leur continent devrait guider le monde dans une transition vers les énergies vertes et la réduction des émissions de dioxyde de carbone. Ils ont engagé des dizaines de milliards de dollars de l’argent des contribuables pour subventionner des projets d’énergie verte, principalement pour développer l’énergie éolienne et solaire, qui n’étaient pas encore efficace ou suffisamment fiables pour rivaliser avec les filières existantes. Malheureusement, il est peu probable que la transition de l’Europe vers l’énergie verte se traduira par l’avenir utopique que ses partisans ont prédit. Afin de répondre à la demande de toujours plus de puissance, le charbon sale libéré par le passage des États-Unis au gaz naturel est déjà en train de trouver son chemin vers l’Europe. La réalité est que ces pays européens se sont assis sur une infrastructure de l’énergie pas très efficace, coûteuse qui va agir comme un frein sur la croissance économique à long terme. Et tandis que les Etats-Unis réindustrialise, l’Europe, sans nouveaux dirigeants politiques qui comprennent mieux l’économie de l’énergie, pourrait bien faire face à des décennies de désindustrialisation et de stagnation économique.

LE CADEAU QU’ON N’ARRETE PAS DE RECEVOIR

La révolution de schiste a ses détracteurs, qui pointent la nature cyclique des prix du gaz naturel dans le passé pour faire valoir que les futures hausses de prix pourraient rendre le carburant non fiable et coûteux. Mais la volatilité passée résultait de sévères contrôles des prix du gouvernement, suivis d’un processus complexe de déréglementation et des risques impliqués par l’exploration des poches de gaz naturel classique. En d’autres termes, les prix étaient soumis aux deux aléas de la politique nationale et de la complexité de la géologie des sous-sols.

Aucun de ces problèmes n’existe aujourd’hui, depuis que les contrôles de prix ont été abandonnés il y a longtemps et les entreprises américaines savent maintenant exactement où de grandes de gaz naturel accessible s’étendent, et ainsi l’extraction du gaz est un procédé de fabrication fiable plutôt que le résultat d’un coup de dés. Le prix futur du gaz naturel sera déterminée non pas tant par la taille des gisements trouvés, comme c’était le cas avec le gaz naturel classique, que par le coût de l’extraction. Les prix devraient donc rester stables sur le long terme, peut-être même pour le prochain demi-siècle. Ils peuvent même baisser tant que l’industrie du forage continue de réduire ses coûts et améliorer la productivité à la tête de puits. L’innovation supplémentaire en aval – dans les secteurs du transport, de distribution et de consommation – n’a même pas encore vraiment commencé. Lorsque ce sera le cas, les gains d’efficacité généreront des milliards de dollars de plus dans les économies des consommateurs.

La ligne de fond est que, grâce à la révolution des gaz de schiste, les États-Unis se sont déjà mis à l’abri des fluctuations imprévisibles des prix mondiaux du gaz naturel et sont près de le faire en ce qui concerne le prix du pétrole. Les pénuries de pétrole en raison de catastrophes naturelles à l’étranger ou de perturbations politiques pourraient un jour devenir une chose du passé, en particulier si le gaz naturel commence à alimenter les voitures et camions américains. L’indépendance croissante dans le domaine de l’énergie donnera Washington une longueur d’avance sur ses concurrents. Si le flux de pétrole était menacé par un événement dans le Moyen-Orient, comme la chute du régime saoudien, les États-Unis seraient en mesure de résister à la tempête mieux que toute autre grande économie.

Un gaz naturel bon marché et abondant améliore le capital géopolitique du pays d’une manière plus directe : il renforce de manière significative l’économie américaine. Les américains ne paient qu’une fraction du prix du gaz naturel que paient le reste des consommateurs dans le monde, économisant jusqu’à 300 milliards de dollars par rapport aux consommateurs en Chine et en Europe. Déjà, le développement des énormes réserves de schiste bitumineux et de gaz des États-Unis a augmenté le PIB des États-Unis de près de un pour cent. En fait, sans la révolution du pétrole et du gaz, l’économie américaine aurait probablement glissé dans la récession et aurait perdu des centaines de milliers d’emplois. Aujourd’hui, la plupart des Etats bénéficiant du boom de schiste ont des niveaux de chômage que la moyenne nationale. Grâce à des forages dans la formation de Bakken, par exemple, le taux de chômage du Dakota du Nord n’est que de 2,6 pour cent, le plus bas du pays. L’avantage économique croissant des États-Unis pourrait durer jusqu’au milieu de ce siècle et au-delà.

Sauf que, en fait, cet avantage est gaspillé. En Californie et à New York, deux des plus grandes économies du pays, les militants antifracking et les politiciens de l’état ont réussi à ralentir le développement des ressources de gaz de schiste à un rythme d’escargot. Les deux états contiennent de grandes formations de schistes (le Monterey en Californie et le Marcellus à New York), dont le développement donnerait une impulsion majeure à la fois à l’état et à la croissance économique nationale. Les politiciens doivent reconnaître que l’Amérique d’aujourd’hui a une occasion sans précédent de croissance économique à long terme qui peut générer de bons emplois pour la classe moyenne, l’aider à quitter la Grande Récession pour de bon, et lui accorder des avantages géopolitiques sur ses concurrents.

Énergie et politiques du climat

Pour discuter de nos vaillants efforts afin de décarboner l’économie.


Le rapport de l’académie des technologies sur la réglementation thermique 2012.


Ils sont contre les éoliennes :

Le site de l’EPAW, Plateforme européenne contre l’éolien industriel.

Stop these things (Australie, eng),  » We’re not here to debate the wind industry, we’re here TO DESTROY IT ! »

Le Plan Climat de Nicolas H.

 

 

L’Europe « débranche la prise » de son avenir vert.

Traduction d’un article de Benny Peiser dans The australian du 09/08/13 – Source

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A mesure que les pays l’un après l’autre abandonnent, restreignent ou renoncent au premier généreux soutien aux énergies renouvelables, l’Europe commence à se rendre compte que sa stratégie pour l’énergie verte a la gueule de bois. Les rêves verts laissent place aux dures réalités économiques.

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Vent qui tourne /re-suite

Même la Cour des comptes s'y met … Cela reste assez politiquement corect dans les conclusions mais comme on connaît les actuelles possibilités financières de l'Etat …

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La Cour des comptes a rendu public, le 25 juillet 2013, un rapport sur la politique de développement des énergies renouvelables. Bénéficiant d’une énergie moins carbonée et d’une électricité moins chère que la plupart des autres grandes puissances industrielles, notamment en raison de ses parcs hydraulique et nucléaire, la France s’est fixé des objectifs plus ambitieux que de nombreux pays européens en matière  d’énergies renouvelables, avec une cible de 23 % de la consommation finale brute toutes énergies à l’horizon de 2020, contre 10,3 % en 2005. Dans son rapport, la Cour analyse les conditions d’atteinte de ces objectifs dans les deux secteurs de la chaleur et de l’électricité, qui représentent respectivement 59,4 % et 40,6 % de l’utilisation des énergies renouvelables (hors biocarburants).

Un effort croissant à consentir

Longtemps moins encouragée aux niveaux européen et français, la production de chaleur progresse depuis 2005 et constitue le premier usage des ressources renouvelables, devant l’électricité. La production électrique renouvelable augmente également depuis 2005. La place de l’hydroélectricité reste prépondérante, mais avec une progression régulière des productions éolienne et photovoltaïque.

En 2011, la trajectoire que la France s’est fixée était presque respectée. La proportion d’énergies renouvelables (13,1 %) était supérieure à la moyenne des pays de l’Union européenne.

L’objectif de 23 % en 2020 sera néanmoins difficile à atteindre, car l’effort à consentir entre 2012 et 2020 doit être beaucoup plus important que celui accompli entre 2005 et 2011. La production supplémentaire de chaleur et d’électricité renouvelables devra être six à sept fois supérieure à celle déjà réalisée.

Une conjonction de difficultés

Les coûts de production de la plupart des énergies renouvelables, qui varient dans des proportions très importantes entre les filières et au sein même des filières, sont encore aujourd’hui trop élevés pour assurer leur déploiement sans un soutien public :


l’énergie solaire est, globalement, très largement plus coûteuse que les autres sources d’énergie avec, en outre, un large éventail de coûts de production ;

–    la filière éolienne terrestre se situe dans une position intermédiaire souvent très proche de la rentabilité, ce qui en fait une énergie sur le point d’être compétitive ;

–    les coûts de production d’énergie à partir de la biomasse, de la géothermie ou de la puissance hydraulique sont globalement les moins élevés.

L’État met en œuvre de multiples moyens de soutien, souvent complexes : aides à l’investissement, achat de la production à prix garantis, mesures fiscales ou encore financement de programmes de recherche. Il s’est insuffisamment organisé, dispersant ses efforts et n’évaluant pas suffisamment les effets socio-économiques de ses décisions, en particulier le contenu en emplois et l’impact sur la balance extérieure. Le cadre juridique ne facilite pas l’association des collectivités locales.

Par ailleurs, l’acceptabilité sociale des énergies renouvelables, leurs contraintes physiques, voire les
conflits d’usage (notamment en ce qui concerne les cours d’eau et l’usage de la biomasse), posent des problèmes difficiles à surmonter.

Le besoin de choix de long terme soutenables

L’atteinte des objectifs fixés pour 2020 et au-delà aura un coût élevé pour la collectivité, et conduit à s’interroger sur leur soutenabilité.

L’ensemble des coûts publics de la politique de soutien aux énergies renouvelables peut être globalement estimé à 14,3 Md€ pour la période 2005-2011, dont 3,3 Md€ au titre de la contribution au service public de l’électricité (CSPE).

Sans bouleversement de la politique de soutien menée jusqu’à présent, et en ne prenant en compte que la seule CSPE, le coût pourrait atteindre 40,5 Md€ pour la période 2012-2020, directement supportés par les consommateurs d’électricité, particuliers ou professionnels. S’y ajouteront les dépenses fiscales, les autres aides budgétaires à l’investissement et le financement public de la recherche. Parallèlement, le coût de l’adaptation des réseaux est estimé par ERDF et RTE à 5,5 Md€ à l’horizon 2020.

L’interrogation sur la soutenabilité est d’autant plus importante que les contreparties attendues du soutien financier apporté aux filières renouvelables ne sont pas au rendez-vous, tant en termes de développement industriels que de créations d’emplois.

Afin de préserver les atouts énergétiques français tout en soutenant le développement des énergies renouvelables, des arbitrages s’imposent, à commencer entre les filières à soutenir, notamment en fonction du coût relatif de leur soutien au regard de leur contribution au mix énergétique. L’efficience des dispositifs de soutien (tarifs d’achat, appels d’offres, aides à l’investissement) doit également être un critère de choix.

Par ailleurs, la soutenabilité à long terme de la politique requiert aussi une valorisation réaliste du coût des émissions de CO2, soit par les mécanismes du marché, soit par la fiscalité.

Recommandations

La Cour formule huit recommandations :


mettre en place un dispositif centralisé du suivi statistique permettant de donner toute la visibilité requise pour éclairer les décisions, notamment en matière de connaissance des coûts de production par filière, des emplois et des marchés ;

• simplifier le régime juridique applicable à la production d’énergies renouvelables (géothermie, éolien, terrestre) ;

• mettre en œuvre une planification et une cartographie des énergies renouvelables en tenant compte des contraintes de raccordement aux réseaux électriques ;

• réserver les appels d’offre aux technologies les plus en retard dans la réalisation de leurs objectifs de capacité et aux installations qui ne bénéficient pas d’un tarif d’achat fixé par arrêté, afin d’éviter les effets d’aubaine ;


organiser un dispositif de contrôle efficace des installations bénéficiant d’un soutien public, notamment dans les filières solaires et biomasse ;

• réserver les moyens de soutien aux installations les plus efficientes compte tenu de leur coût, de leur part dans la production énergétique et de leur contenu en emplois ;

• redéployer les crédits au sein du fonds chaleur en faveur des filières les plus efficientes ;


revoir le principe du financement par le seul consommateur d’électricité des charges de soutien aux énergies renouvelables électriques, compensées par la CSPE (recommandation déjà formulée par la Cour en 2011).

Consulter le rapport.

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